ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Glossary
|
Subscription
|
Agenda
|
Newsletter
Health products
L'ANSM
S'informer
Décisions
Activités
Dossiers
Publications
Services
Déclarer un effet indésirable
Produits cellulaires à finalité thérapeutique
Médicaments de thérapie génique
Produits sanguins labiles
Produits thérapeutiques annexes
Tissus ou organes d’origine humaine ou animale
Médicaments
Médicaments dérivés du sang
Stupéfiants et psychotropes
Vaccins
Dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Produits cosmétiques
Produits de tatouage
Autres produits et substances
Accueil
>
Décisions
>
Génériques, méd...
>
Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019
Décisions
Injonctions, décisions de police sanitaire, sanctions financières, interdictions de publicité
>
Injonctions
>
Décisions de police sanitaire
>
Sanctions financières
>
Avis de non-conformité aux BPF
>
Interdictions de publicité
Autorisations
>
Agrément des organismes de contrôle des DM - Habilitation des organismes notifiés DM/DMDIV
>
AMM
>
APSI
>
Distribution parallèle
>
Demandes d'autorisations pour les opérateurs
>
Enregistrement médicaments traditionnels à base de plantes - Homéopathie
>
Essais cliniques /Recherche sur la personne humaine
>
Importation parallèle
>
Programme d’apprentissage
>
Recommandations Temporaires d'Utilisation (RTU)
Expérimentation Cannabis à usage médical
>
Expérimentation du cannabis à usage médical
Génériques, biosimilaires, médicaments en accès direct, dépôt de publicité, PSL, MDS, bonnes pratiques
>
Répertoire des génériques
>
Biosimilaires
>
Médicaments en accès direct
>
Calendrier de dépôt des publicités
>
PSL, questionnaire pré-don et communication à caractère promotionnel
>
MDS exclus de l'assiette sur chiffre d'affaire des entreprises
>
Bonnes pratiques
Fonctionnement de l'Agence
>
Organisation de l'Agence
>
Nominations
>
Délégations de signature
>
Inspection
Comités permanents/Autres comités
>
Création et nomination des comités scientifiques permanents
>
Création et nomination des autres comités
Expertise ponctuelle
>
Expertise ponctuelle
Pharmacopée française
>
Décisions de la Pharmacopée Française
EPI-PHARE
>
Création
>
Nominations et délégations
>
Répertoire des médicaments
>
Autorisation et déclaration des activités relatives aux MPUP
>
Base de données des établissements pharmaceutiques
>
Déclaration des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques
>
Déclaration de ventes annuelles
>
Déclaration des codes LPP
>
Dépôt de demande d'enregistrement, d'autorisation de mise sur le marché ou de publicité
>
E-Saturne : faire une demande d'ATU nominative
>
E-FIT
>
Obtenir un numéro d'enregistrement pour une RIPH
>
Offres d’emploi
>
Opérations réalisées par l'ANSM donnant lieu au paiement d'un droit
>
Prise en charge des frais de déplacements des experts
>
Répertoires des essais cliniques de médicaments
>
Signalement/Alerte
>
Suivi des signalements de matériovigilance
>
Télédéclaration des intérêts
précédent
Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019
17/09/2019
Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 (17/09/2019)
(114 ko)
2008 - Copyrights AFSSAPS
Ressources humaines
|
Marchés publics
|
Portail des agences sanitaires
|
Legal Notice
|
Site Map
|
Contacts
Health products
Injonctions, décisions de police sanitaire, sanctions financières, interdictions de publicité
précédent
(114 ko)
Health products
