RAPPORT D’AVANCEMENT SCIENTIFIQUE

À 6 MOIS

Projet « XXX »

Coordonnateur : XXX

Référence ANSM : XXX

A	Avancement administratif et financier du projet
A.1	Accord de consortium
A.2	Autorisations administratives
A.3	Financement du projet par l’ANSM
A.4	Financements complémentaires
B	Avancement opérationnel du projet
B.1	Le projet a-t-il débuté ?
B.2	Le calendrier prévisionnel a-t-il été actualisé ?
B.3	Y a-t-il eu des modifications de partenaires ?
B.4	Des modifications importantes, remettant en cause ses objectifs initiaux, ont-elles été apportées au projet ?
C	Commentaires libres et questions posées à l’ANSM
D	Visa obligatoire du coordonnateur du projet

Important : 
•	Ce document est à remplir par le coordonnateur du projet, en collaboration avec les partenaires du projet. Il doit être transmis par mail au référent scientifique de l’ANSM par le coordonnateur aux échéances prévues dans la convention attributive d’aide. Une version signée sera également transmise par courrier postal.
•	La mise en page du document et la mise en forme du texte doivent être conservées. 
•	L’ensemble des partenaires du projet doit recevoir  une copie de la version transmise à l’ANSM.

A	Avancement administratif et financier du projet
A.1	Accord de consortium
L’accord de consortium a-t-il été signé ?
  oui				  non			  non applicable
Si « non », indiquer la cause et l’impact potentiel sur le projet.
…	
A.2	Autorisations administratives
Les autorisations administratives nécessaires au déroulement du projet ont-elles été obtenues ?
  oui			  non			  en cours		  non applicable

Si « oui » ou « en cours », indiquez lesquelles
CNIL			CCTIRS		CPP			autre à préciser : ……….

Si « non », indiquer la cause et l’impact potentiel sur le projet.
…	
A.3	Financement du projet par l’ANSM
Les équipes participant au projet ont-elles reçu les fonds de l’ANSM (1er versement) ?
  oui				  non
Si « non », indiquer l’impact potentiel sur le projet.
…	
A.4	Financements complémentaires
- Les  financements autres que celui de l’ANSM et mentionnés dans le document de soumission ont-ils été obtenus ?
  oui			  non			  évaluation en cours		  non applicable

Si « oui », indiquer l’origine du financement et le montant (insérer autant de lignes que nécessaire).
Organisme financeur	Montant (€)	
…	…	
…	…	

Si « non », indiquer l’impact potentiel sur le projet.
…	

- Des financements complémentaires à ceux indiqués dans le document de soumission ont-ils été demandés ou obtenus après le début du projet ?
  oui			  non			  évaluation en cours
Si « oui » ou « évaluation en cours », merci de les décrire (insérer autant de lignes que nécessaire).
Organisme financeur	Montant (€)	Obtenu ou demandé (date de notification le cas échéant)	
…	…	…	
…	…	…	

B	Avancement opérationnel du projet
B.1	Le projet a-t-il débuté ?
  oui			  non	
Si « non », indiquer la cause et l’impact potentiel sur le projet
…	
B.2	Le calendrier prévisionnel a-t-il été actualisé ?
  oui			  non	
Si « oui », indiquer la cause, l’impact potentiel sur le projet et présenter le nouveau calendrier. Quantifier le retard pris par rapport au calendrier initial.
…	
B.3	Y a-t-il eu des modifications de partenaires ?
  oui			  non	
Si « oui », décrire les modifications [arrivée/départ de partenaire(s)] et l’impact potentiel sur le projet. Tout nouveau partenaire devra joindre une déclaration publique d’intérêts à ce rapport.
…	
B.4	Des modifications importantes, remettant en cause ses objectifs initiaux, ont-elles été apportées au projet ?
  oui			  non	
Si « oui », décrire les modifications, leur(s) cause(s) et leur(s) impact(s) sur le projet.
…	

C	Commentaires libres et questions posées à l’ANSM
Éventuellement, commentaire général et/ou questions posées à l’ANSM, à l’appréciation du coordonnateur, sur l’état d’avancement du projet, les interactions entre les différents partenaires… 
…	

D	Visa obligatoire du coordonnateur du projet
Visa obligatoire du coordonnateur du projet.

Fait à …, le …

Signature et cachet