Formulaire 7
Résumé du rapport final
Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical 
Ou un dispositif médical de diagnostic in vitro	

Promoteur :      	
Numéro d’enregistrement auprès de l’ANSM :      	
Dénomination du(des) dispositif(s) objet(s) de la recherche :      
Mode d’utilisation du(des) dispositif(s) :	
Titre complet de la recherche :      	
Investigateur(s)1 :      	
Nombre de lieux de recherche et centres2:      	
Publications3 :      	
Durée de la recherche :
- date de la première inclusion :      
- date de la fin de participation de la dernière personne incluse dans la recherche :       	
Objectif principal et objectifs secondaires de la recherche :      	
Méthodologie de la recherche4:      	
Nombre de personnes s'étant prêtées à la recherche :
- nombre de personnes prévues :      
- nombre de personnes analysées :      	
Condition médicale ou pathologie étudiée et principaux critères d'inclusion et de non inclusion :      	
Dispositif(s) étudié(s)5 (identification, mode d'utilisation) :      	
Durée de suivi des personnes 6 :      	
Produit de référence7 (identification, éventuellement dose, mode d’utilisation ou voie d'administration et éventuellement numéros de lots), le cas échéant :      	
Critère(s) d'évaluation :      
- de performance :      
- de sécurité :      
- autre(s) :      	
Analyses statistiques :      	
Résumé – conclusions de la recherche

- Résultats de l'évaluation de la performance, le cas échéant :     

- Résultats de l'évaluation de la sécurité, le cas échéant :     

- Conclusion :     	
Date du rapport :      	
Date de transmission du rapport :      
Signature :      
Nom / qualité :