RAPPORT D’ACTIVITE FINAL

Projet « XXX »

Responsable du projet : XXX

Référence ANSM : XXX

A	Avancement administratif et financier du projet
A.1	Financements complémentaires 
B	Avancement opérationnel du projet 
B.1	Le calendrier prévisionnel a-t-il été actualisé ? 
B.2	Y a-t-il eu des modifications de partenaires ? 
B.3	Des modifications importantes, remettant en cause ses objectifs initiaux, ont-elles été apportées au projet ? 
B.4	Résultats 
B.5	Difficultés recontrées et solutions apportées 
C	Impact et valorisation du projet 
C.1	Liste des actions de communication sur le projet 
D	Commentaires libres et questions posées à l’ANSM 
E	Visa obligatoire du responsable du projet 

Important : 
•	Ce document est à remplir par le responsable du projet, en collaboration avec les partenaires du projet. Il doit être transmis par mail au référent technique de l’ANSM par le responsable aux échéances prévues dans la convention attributive d’aide. Une version signée sera également transmise par courrier postal.
•	La mise en page du document et la mise en forme du texte doivent être conservées. 
•	L’ensemble des partenaires du projet doit recevoir  une copie de la version transmise à l’ANSM.

A	Avancement administratif et financier du projet
A.1	Financements complémentaires
Des financements complémentaires à ceux indiqués dans le document de soumission ont-ils été demandés ou obtenus ?
  oui			  non			  évaluation en en cours

Si « oui » ou « évaluation en cours », merci de les décrire (insérer autant de lignes que nécessaire).
Organisme financeur	Montant (€)	Obtenu ou demandé (date de notification le cas échéant)	
…	…	…	
…	…	…	
B	Avancement opérationnel du projet
B.1	Le calendrier prévisionnel a-t-il été actualisé ?
  oui			  non	
Si « oui », indiquer la cause, l’impact potentiel sur le projet et présenter le nouveau calendrier. Quantifier le retard pris par rapport au calendrier initial.
…	
B.2	Y a-t-il eu des modifications de partenaires ?
  oui			  non	
Si « oui », décrire les modifications [arrivée/départ de partenaire(s)] et l’impact potentiel sur le projet. Tout nouveau partenaire devra joindre une déclaration publique d’intérêts à ce rapport.
…	
B.3	Des modifications importantes, remettant en cause ses objectifs initiaux, ont-elles été apportées au projet ?
  oui			  non	
Si « oui », décrire les modifications, leur(s) cause(s) et leur(s) impact(s) sur le projet.
…	
B.4	Résultats
Travaux et résultats obtenus depuis le commencement du projet.
…	
B.5	Difficultés recontrées et solutions apportées
Difficultés éventuelles rencontrées et solutions de repli envisagées. ex : impasse technique, maîtrise des délais, maîtrise des budgets.
…	
C	Impact et valorisation du projet
C.1	Liste des actions de communication et de valorisation du projet
.
…	
D	Commentaires libres et questions posées à l’ANSM
Éventuellement, commentaire général et/ou questions posées à l’ANSM, à l’appréciation du responsable du projet, sur l’état d’avancement du projet, les interactions entre les différents partenaires… 
…	
E	Visa obligatoire du responsable du projet
Visa obligatoire du responsable du projet.

Fait à …, le …

Signature et cachet

Validation de la direction de la communication et de l'information	
Approuvé le …
Signature