Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire (01/07/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 15/09/2015 - Compte-rendu GT162015023 (08/01/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 28/03/2017 - Compte-rendu CT012017033 (08/06/2017)
• CT Pharmacovigilance du 22/09/2015 - Compte-rendu CT012015083 (15/02/2016)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (25/09/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 mai 2011 (05/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 octobre 2010 (13/01/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 mai 2010 (19/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 avril 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)