Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Activités

• NALSCUE 0,9 mg/0,1ml solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose (26/07/2016)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par laboratoires pharmaceutiques (04/08/2009)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Retour - Séance du 16 mars 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (30/03/2017)
• Ordre du jour - Séance du 16 mars 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/03/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 514 (01/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Compte rendu de la réunion du 06 novembre 2008 (17/03/2009)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)