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Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
Liste des médicaments de médication officinale à base de plantes - Annexe 2 (16/07/2008)
Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)
Bilan 2001 (19/03/2008)
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GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 18/09/2014 - Ordre du jour GT212014041 (17/09/2014)
Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
