Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Activités

• 16TYL1 (12/05/2017)
• 14TYL1 (12/01/2016)
• 14HEM2 (15/12/2015)
• 13HEM2 (11/07/2014)
• 11HPV1 (04/10/2012)
• 11HEM2 (15/05/2012)
• 10CGM1 (14/03/2012)
• 09CGM1 (28/03/2011)
• 09HEM1 (02/07/2010)
• 09ATI1 (03/12/2009)
• 03VIR1 (26/06/2009)
• 06ATI1 (26/06/2009)
• 07ATI1 (26/06/2009)
• 07ATI2 (26/06/2009)
• 08ATI1 (26/06/2009)
• 03HEM3 (26/06/2009)
• 04HEM2 (26/06/2009)
• 06HEM1 (26/06/2009)
• 06HEM2 (26/06/2009)
• 05CGM1 (26/06/2009)

Listes et répertoires - Médicaments

• Arrêt de distribution de EUTHYROX® - Document d’accompagnement à la substitution du traitement à base de lévothyroxine Fiche pratique à l’attention des patients et des professionnels de santé (19/05/2020)
• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Bulletin n° 21 (03/12/2010)
• Bulletin n° 20 (08/04/2010)
• Bulletin n°17 (09/09/2008)
• Bulletin n° 1 (11/03/2008)
• Bulletin n°7 (11/03/2008)
• Bulletin n°8 (11/03/2008)
• Bulletin n°14 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Opération européenne commune de contrôle du marché des lecteurs de glycémie (25/10/2010)
• Blood Glucose Meters - European Co-ordinated Post Market Surveillance Operation under COEN authority - Report (25/10/2010)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de la créatinine - Rapport (08/06/2010)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Elisa Syphilis (02/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Bilan de la surveillance renforcée des défibrillateurs automatisés externes en 2015 / 2016 - Rapport (26/04/2017)
• Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (08/09/2009)
• Bandelettes posées par voie vaginale-rapport d'enquête (25/03/2008)

Recommandations - Médicaments

• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Recommandations relatives aux critères de choix des procédés de désinfection des surfaces par voie aerienne en milieu de soins (23/06/2011)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Seroplex - Sipralex (16/06/2008)
• Risperdal, comprimés pelliculés sécables, orodispersibles et solution buvable (16/06/2008)
• Hexatrione 2 %, solution injectable (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Isotrétoïne pendant la grossesse : Risque neuro-développemental en l’absence de malformations à la naissance - Rapport d'évaluation Reproduction-grossesse-allaitement (18/02/2021)
• Mirena, Jaydess : DIU au levonorgestrel - Rapport d'expertise (16/11/2017)
• Suivi national des cas d’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) rapportés sous benfluorex - Rapport CRPV Paris HEGP (09/05/2016)
• Risques hémorragiques et thromboemboliques artériels liés au changement de traitement d’un médicament antivitamine K (AVK) vers un anticoagulant oral direct (AOD) chez les individus nécessitant une anticoagulation à long-terme en conditions réelles d’util (02/07/2014)
• Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/07/2008)
• Les ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France - Chiffres-clés 2005 (01/07/2008)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 27/03/2017 - Compte-rendu GT092017033 (02/03/2018)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 04/06/2015 - Compte-rendu GT172015013 (10/07/2015)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 13/03/2014 - Compte-rendu GT172014013 (06/05/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Intoxications par la Méthadone AP-HP - Expérience du réseau de Toxicovigilance des Centres Antipoison de France - Centre-Antipoison de Marseille (27/06/2018)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 10/07/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/09/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 04/07/2017 - Compte-rendu CT012017073 (21/12/2017)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Compte-rendu CT022016053 (03/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 17/11/2015 - Compte-rendu CT0120150103 (09/05/2016)
• CT Hémovigilance du 09/06/2015 - Compte-rendu CT032015033 (02/11/2015)
• CT Pharmacovigilance du 10/02/2015 - Compte-rendu CT012015023 (21/07/2015)
• CT CEIP du 18/11/2014 - compte-rendu CT022014053 (06/05/2015)
• CT Hémovigilance du 17/11/2014 - Compte-rendu CT032014053 (22/01/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 15/09/2014 - Compte-rendu CT042014033 (28/11/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/11/2017 - Compte-rendu (05/07/2018)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 08/06/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 24/04/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des bonnes pratiques de préparation du 26/01/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• CSST Révision des Bonnes Pratiques de Préparation du 17/10/2016 - Compte-rendu (09/01/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV des 05/04, 04/10 et 03/12/2019 - compte-rendu (29/10/2020)
• Groupe Accès précoce à l'innovation du 14/06/2014 - Compte-rendu n° 2014-01 (27/03/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport national hémovigilance 2019 (03/08/2020)
• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2017 (14/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2016 (16/01/2018)
• 2012 - 2016 : 5 années d’appels à projets de recherche - Rapport (26/06/2017)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2010 (19/07/2011)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2009 (26/07/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2006 (22/09/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2001 (03/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2003 (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2004 (01/07/2008)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2005 (01/07/2008)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de sante 2006 (29/05/2008)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Suspicion d’une contamination post-transfusionnelle par le VHE - Fiche complémentaire (07/01/2016)
• Guide d'utlisation de l'application e-FIT FEIGD (16/10/2013)
• Guide d’utilisation de l'application e-FIT-FIPD (16/10/2013)
• Hémosidérose - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)
• Guide d’utilisation de l'application e-FIT-FIG avec carte "CPS" (14/01/2011)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche technique effets indésirable receveurs (26/01/2009)
• Guide d'utilisation de l'application e-FIT FEIR (19/05/2008)

Formulaires et démarches - Produits biologiques

• Dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe (PTA) (14/05/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Démarches simplifiées - Déclaration d'activités de courtage - Dossier type (01/10/2019)
• Démarches simplifiées - Activités de courtage - Notice explicative aux usagers (01/10/2019)
• Démarches simplifiées - Notice explicative destinées aux usagers pour les ouvertures/modifications d'établissements (30/09/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
• Aide au remplissage du formulaire d'autorisation d'importation de médicament (17/12/2013)
• Guide de rédaction du Dossier Technique de la préparation mère (15/05/2008)
• Guide relatif à la déclaration des préparations hospitalières à l'Afssaps (21/04/2008)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Guichet innovation - Briefing book -Medical devices /in vitro medical devices (09/09/2020)
• Guichet Innovation _ Briefing book - Investigational medicinal product (09/09/2020)
• Clinical Trials of medicinal drugs under the Fast Track procedure at ANSM - Guidance to complete the additional Fast Track document (12/10/2018)
• Recherches impliquant la personne humaine portant sur des dispositifs médicaux ou sur des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Avis aux promoteurs (14/06/2017)
• RIPH- Formulaire demande d'autorisation ANSM et Avis CPP - Recherche 1 portant sur un médicament à usage humain (16/12/2016)
• Annexe 15 - Exemples de modifications substantielles et non substantielles pour l’ANSM (07/04/2015)
• Annexe 12 - Procédure de re-soumission à l'ANSM d’un dossier de demande d’AEC (07/04/2015)
• Avis aux promoteurs d’essais cliniques de médicaments - Tome 1 - (Demande d’autorisation d’essai clinique à l’ANSM, début de l’essai, modifications de l’essai et fin de l’essai) (07/04/2015)
• Formulaire - Produits biologiques : Demande d'autorisation d'une recherche biomédicale auprès de l'ANSM / d’avis à un comité de protection des personnes (13/01/2010)

Formulaires et démarches - Accompagnement de l'innovation

• Avis aux demandeurs - Dispositif Médical incorporant une substance médicamenteuse à titre accessoire (10/08/2010)

• Avis aux promoteurs d’essais cliniques ne portant pas sur des produits de santé : mise en place et conduite des essais en France (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Biovigilance - Compte rendu de la réunion du 29 janvier 2010 (04/08/2010)
• Hémovigilance - Compte rendu de la réunion du 04 décembre 2009 (28/05/2010)
• Pharmacovigilance - Complément d'information au compte-rendu de la réunion du 20 juin 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 mai 2010 (19/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 03/04/2014 - Compte-rendu CP052014023 (10/07/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 07/11/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Interventions publiques - Publications dans des revues scientifiques

• Etat de l'art "Allergie et transfusion" par PM Mertes et K. Boudjedir - Revue Transfusion clinique et biologique - 12 avril 2013 (05/06/2013)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• Corimuno - Rapport préliminaire d'inspection du 22/06/2020 (29/12/2020)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - NAGOR - Rapport d'inspection C1 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C4 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C3 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C2 (26/04/2019)
• IMPLANTS MAMMAIRES LAGC - ALLERGAN - Rapport d'inspection C1 (26/04/2019)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)

- Information in English

• Study on safety of medical devices software (13/07/2016)
• Minutes of the Temporary Specialist Scientific Committee (TSSC) meeting on "FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Inhibitors" of 15 February 2016 (08/03/2016)
• Update on checking procedures performed by the health authorities on the poly implant prothèse company (18/10/2012)
• FAQ regarding the  Development Safety Update Report (DSUR)  (20/03/2012)
• Proposed measures to be taken for women with PIP breast implants: Experts' opinion Coordinated by the National Cancer Institute (INCA)  (31/01/2012)
• News Update on PIP Breast Implants - FAQ (31/01/2012)
• 2009 - Annual Haemovigilance report (12/04/2011)
• 2008 - Annual Haemovigilance report (04/01/2010)
• List of essential medical devices in the event of a major health crisis: influenza pandemic scenario (11/12/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)
• Summary of the characteristics of a device (MD or IVD) (19/05/2009)
• 2001 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)
• 2002 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)
• Conduct of clinical trials on medicinal products for human use in France - notice to sponsors of clinical trials on medicinal products - practical documents / substantial amendments (28/10/2008)
• Afssaps Partnership with patients' and consumers' organisations Outcome of discussion and key recommendations -Summary report (16/05/2008)
• Antimicrobial Susceptibility Testing, a new item in the field of european standardisation (25/04/2008)