Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste des médicaments de médication officinale à base de plantes - Annexe 2 (16/07/2008)
• Liste des médicaments homéopathiques de médication officinale - Annexe 3 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 17/11/2016 - Compte-rendu GT062016013 (17/03/2017)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 18/09/2014 - Compte-rendu GT212014043 (19/12/2014)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 05/12/2013 - Compte-rendu GT212013033 (31/01/2014)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 (13/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 06 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement (14/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Liste des monographies pour préparations homéopathiques (19/04/2012)
• Index nom français / nom homéopathique (19/04/2012)
• Arnica montana PPH / Arnica (plante entière) PPH (2008) (16/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Anglais

• Index nom homéopathique / nom anglais (19/04/2012)
• Index nom anglais / nom homéopathique (19/04/2012)
• Arnica (whole plant) FHP / Arnica montana PPH (2008) (05/03/2012)

Pharmacopée française - Plan / Préambule /index

• Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Homéopathie du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Homéopathie du 26/03/2019 - Compte-rendu CP012019013 (25/07/2019)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)