Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments de dermatologie et produits cosmétiques - Compte-rendu GT082017013 du 08/06/2017 (13/09/2017)
• GT Médicaments de dermatologie et produits cosmétiques - Ordre du jour GT082017011 du 08/06/2017 (07/06/2017)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Compte-rendu GT282014043 (30/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Ordre du jour GT282014041 (02/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Relevé de décision - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/10/2017)
• Ordre du jour - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/10/2017)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Compte rendu de la réunion du 25 février 2010 (05/05/2010)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)