Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• L’ANSM publie la liste des médicaments contenant de la codéine, du dextrométhorphane, de l’éthylmorphine ou de la noscapine désormais disponibles uniquement sur ordonnance - Point d'Information (17/07/2017)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 1er décembre 2011 - Communiqué (02/12/2011)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Relevé de décision - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/10/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Ordre du jour (30/11/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)