Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bilan 2004 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Zolpidem Alter 10 mg, comprimé pelliculé - Générique (03/09/2009)
• Zolpidem Arrow 10 mg, comprimé pelliculé - Générique (23/02/2009)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 529 (05/12/2012)