Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bulletin n° 44 (12/03/2009)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Ordre du jour GT282015031 (16/12/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• Contributions des professionnels de santé et de sociétés savantes (07/05/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2009 (02/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2009 (15/12/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 04 février 2009 (02/07/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 517 (21/03/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 février 2010 (05/05/2010)
• Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2009 (20/04/2009)