Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Décisions

• Décision du 05/02/2016 portant suspension de la fabrication, de l'exportation, de la distribution en gros, de la mise sur le marché à titre ou onéreux, de la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit, de la publicité des produits (19/02/2016)

S'informer

• Méphénésine (Decontractyl® 500mg, comprimé enrobé et Decontractyl® Baume, pommade) : Retrait des autorisations de mise sur le marché le 28 Juin 2019 - Lettre aux professionnels de santé (21/06/2019)
• Décontractyl (méphénésine) : retrait des autorisations de mise sur le marché à compter du 28 juin 2019 - Point d'Information (21/06/2019)
• Erreur de conditionnement de produits cosmétiques Bioderma - Communiqué (15/06/2009)
• Retrait d'un produit cosmétique contenant des dérivés terpéniques (26/06/2008)
• Rappel concernant le baume Vicks Babybalm (26/06/2008)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste des excipients à effet notoires (06/02/2020)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bulletin n° 24 (19/03/2008)
• Bulletin n° 26 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l’utilisation de l’octyl methoxycinnamate dans les produits cosmétiques - Rapport (06/04/2012)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2009 - Cosmétovigilance (11/03/2010)
• Bilan des effets indésirables déclarés en 2004 - Cosmétovigilance (01/07/2008)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l’utilisation des huiles essentielles dans les produits cosmétiques - Recommandations (18/11/2010)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/07/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 15/09/2015 - Compte-rendu GT162015023 (08/01/2016)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 15/09/2015 - Ordre du jour GT162015021 (14/09/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/12/2018)
• Retour - Séance du 31 mai 2018 et du 26 juin - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/08/2018)
• Ordre du jour - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (29/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Relevé de décision - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/10/2017)
• Ordre du jour - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/10/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 28/03/2017 - Compte-rendu CT012017033 (08/06/2017)
• CT Pharmacovigilance du 22/09/2015 - Compte-rendu CT012015083 (15/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2010 (26/07/2010)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 mars 2010 (02/11/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (25/09/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 mai 2011 (05/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 octobre 2010 (13/01/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 mai 2010 (19/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 02 septembre 2009 (09/02/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 avril 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 avril 2008 (29/07/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 07 novembre 2011 (02/04/2012)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 06 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
• Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2010 (14/12/2010)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2009 (12/03/2010)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Glossaire des termes botaniques utiles pour l'identification A (drogues végétales) (14/02/2012)
• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement (14/02/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 14/10/2014 - Compte-rendu CP022014043 (09/02/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 05 mars 2019 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/11/2019)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)