Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Activités

• 08BIO1 (06/05/2011)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 (27/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 11 juillet 2016 (21/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle de matché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cholestérol-HDL (02/04/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par substance active (06/11/2009)
• Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par laboratoires pharmaceutiques (04/08/2009)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 30/01/2018 - Compte-rendu CT012018013 (05/07/2018)
• CT Pharmacovigilance du 06/03/2018 - Compte-rendu CT012018023 (02/07/2018)
• CT Pharmacovigilance du 10/10/2017 - Compte-rendu CT012017093 (08/03/2018)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT Pharmacovigilance du 08/07/2014 - Compte-rendu CT012014073 (17/11/2014)
• CT Pharmacovigilance du 18/06/2013 - Compte-rendu CT012013043 (24/10/2013)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 526 (24/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Ordre du jour (25/05/2011)
• Compte rendu de la réunion du 04 décembre 2008 (09/04/2009)

Pharmacopée française - Réactifs

• Réactifs (13/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Liste des monographies pour préparations homéopathiques (19/04/2012)
• Index nom français / nom homéopathique (19/04/2012)
• Tilia argentea PPH (1989) (05/03/2012)
• Thuya occidentalis PPH (1989) (05/03/2012)
• Senna PPH / Séné PPH (2007) (02/03/2012)
• Magnesia sulfurica PPH / Magnésium (sulfate de) heptahydraté PPH (2002) (02/03/2012)
• Gentiana lutea PPH (1989) (28/02/2012)
• Calcarea carbonica ostrearum PPH (2017) (16/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Anglais

• Senna FHP / Senna PPH (2007) (08/03/2012)

Pharmacopée française - Plan / Préambule /index

• Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)
• CFP Substances chimiques du 08/10/2015 - Compte-rendu CP052015043 (12/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 21/05/2019 - Compte-rendu CT012019043 (08/01/2020)
• CT Pharmacovigilance du 26/02/2019 - Compte-rendu CT012019013 (10/10/2019)

- Information in English

• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)