Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 11 juillet 2016 (21/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 (07/06/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 16 février 2016 (24/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Autorisations temporaires d'utilisation - liste des ATU nominatives octroyées entre le 1er janvier 2009 et le 31 mars 2009 (30/04/2009)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 16/03/2017 - Compte-rendu GT022017013 (18/01/2018)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 22 mars 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 517 (21/03/2012)
• Commission d'AMM 29 septembre 2011 - Ordre du jour (28/09/2011)