Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Pédiatrie du 31 mars 2015 - Compte-rendu GT242015013 (27/05/2015)
• GT Pédiatrie du 31/03/2015 - Ordre du jour GT242015011 (30/03/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Compte-rendu GT282014043 (30/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Ordre du jour GT282014041 (02/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Ordre du jour (25/05/2011)

- Information in English

• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)