Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Activités

• III. Les profils recherchés et la fréquence attendue des réunions (30/09/2020)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments maladies infectieuses du 20/06/2013 - Compte-rendu GT092013013 (11/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 08/06/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (20/10/2020)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte-rendu de la réunion du 08 juin 2009 (13/10/2009)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport d'activité Hémovigilance 2014 (11/08/2015)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2003 (01/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Etat annuel des établissements pharmaceutiques (16/01/2017)
• Fiche C : Etat d’un etablissement pharmaceutique fabricant/importateur - site master file - Etat des lieux (21/04/2015)

- Information in English

• Annual update of pharmaceutical sites- Version bilingue (05/03/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (20/03/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)

Pharmacopée française - Réactifs

• Réactifs (13/02/2012)

Pharmacopée française - Plan / Préambule /index

• Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 08/04/2016 - Compte-rendu CP052016023 (30/06/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 28/05/2015 - Compte-rendu CP032015023 (08/03/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 30/09/2014 - Compte-rendu CP032014033 (14/01/2015)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 02/06/2014 - Compte-rendu CP032014023 (10/11/2014)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 24/01/2014 - Compte-rendu CP032014013 (10/07/2014)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 24/01/2014 - Ordre du jour CP032014011 (27/01/2014)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)

- Information in English

• 2002 - Annual Haemovigilance report (24/03/2009)