Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 11 août 2016 (22/08/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bilan 2002 (19/03/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 10/12/2013 - Compte-rendu CT012013093 (28/03/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 22 mars 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 520 (30/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 517 (21/03/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Ordre du jour (12/10/2011)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)