Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Ordre du jour GT282015031 (16/12/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Compte-rendu GT282014053 (22/12/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Ordre du jour GT282014051 (15/10/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 22/05/2014 - Compte-rendu GT282014033 (17/07/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 22/05/2014 - Ordre du jour GT282014031 (21/05/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 09/02/2021 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2021)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 05/11/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (30/04/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2009 (02/03/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 517 (21/03/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Compte rendu de la réunion du 1er juillet 2010 (16/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 07 janvier 2010 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 juin 2009 (23/02/2010)