Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• Spécialités à base de phénylpropanolamine : prescription obligatoire et non renouvelable (26/06/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Compte-rendu GT282014043 (30/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Ordre du jour GT282014041 (02/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/05/2018)
• Retour - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (25/09/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 juin 2011 (22/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 mai 2011 (05/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 novembre 2010 (07/03/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2010 (26/10/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 avril 2008 (30/09/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM réunion du 21 juillet 2011 - Ordre du jour (20/07/2011)