Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Préparations non destinées à être administrées directement au patient et utilisées pour la réalisation d'autres préparations - modèles d'étiquette et listes de mentions - Logigramme C (05/04/2013)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)

Recommandations - Médicaments

• Etiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide (hors homéopathie) - Recommandations à l’attention des demandeurs et titulaires d’autorisations de mise sur le marché et d’enregistrements - Recommandations (28/02/2018)
• Bonnes Pratiques d’injection intra vitréenne (IVT) - Mise au point (07/02/2011)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - séance du 13/11/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (13/01/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 18/04/2017 - Compte-rendu CT012017043 (28/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 30/09/2014 - Compte-rendu CP032014033 (14/01/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)