Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Publicité, information, communication du 05/07/2017 - ANNEXE au CR n°2017-01 (06/10/2017)
• Groupe Publicité, information, communication du 05/07/2017 - ANNEXE au CR n°2017-01 (06/10/2017)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 juillet 2008 (24/11/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 25 octobre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 512 (04/01/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Ordre du jour (30/11/2011)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Ordre du jour (12/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 21 juillet 2011 - Ordre du jour (20/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (08/06/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Ordre du jour (25/05/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2010 (19/03/2010)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 10/06/2016 - Compte-rendu CP042016023 (10/10/2016)