Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• acide hydroxy-4 butyrique (28/04/2020)

S'informer

• Dispositifs de curiethérapie endocoronaire : restriction d’utilisation au traitement de la deuxième resténose coronarienne intrastent diffuse - Point d'information (26/05/2008)
• Interdiction de l’offre et de la cession au public de la GBL et du 1,4-BD - Communiqué (08/09/2011)
• Mise en garde sur la consommation de GBL (gamma-butyrolactone) - communiqué (24/09/2009)
• Quatre avis favorables pour de nouvelles AMM : retour sur la réunion d’octobre 2014 du CHMP - Point d'Information (05/11/2014)

Activités

• 14HOR1 (15/12/2016)
• 12HOR1 (28/05/2014)
• 13ATI1 (10/04/2014)
• 12ATI1 (04/01/2013)
• 11ATI1 (07/12/2012)
• 10BIO (10/05/2012)
• 10ATI1 (25/08/2011)
• 09ATI1 (03/12/2009)
• 03ATI1 (26/06/2009)
• 04ATI1 (26/06/2009)
• 05ATI2 (26/06/2009)
• 06ATI1 (26/06/2009)
• 07ATI1 (26/06/2009)
• 08ATI1 (26/06/2009)

Décisions

• Injonction n° 2020-DM-033 du 22/12/2020 portant sur l’établissement de la société NEURO FRANCE IMPLANTS situé à La Ville aux Clercs (Loir et Cher), ZA « Le Bourg », 25 rue des Ecoles (22/12/2020)

Questions / Réponses - Médicaments

• Groupe national référent Tysabri : questions-réponses suivis "types" (07/01/2011)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communications IIb/III relatives aux dispositifs médicaux de radiothérapie (23/01/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)
• Liste des substances classées comme psychotropes en France (18/03/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Bulletin n°47 (28/10/2009)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 20 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 24 (19/03/2008)
• Bulletin n° 26 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Rapport d’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans (27/10/2009)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle du marché des réactifs de dosage du Cholestérol - LDL - Rapport (29/06/2017)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cortisol (01/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux exposant les personnes aux rayonnements ionisants - Bilan d'activité 2019 (08/06/2020)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux exposant les personnes aux rayonnements ionisants - Bilan d'activité 2018 (15/10/2019)
• Contrôle de qualité des dispositifs médicaux exposant les personnes aux rayonnements ionisants - Bilan d'activité 2017 (02/08/2018)
• Prothèses totales du genou et éléments constitutifs - Synthèse d'inspection (14/01/2016)
• Contrôle du marche des tests de diagnostic rapide pour la determination du statut immunitaire vis-a-vis du tetanos - Rapport (09/12/2015)
• Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (08/09/2009)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Médicaments

• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (15/09/2009)
• TYSABRI® 300 mg (natalizumab) : utilisation de la spécialité dans le traitement de la sclérose en plaques - Mise au point (04/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Levothyrox et médicaments à base de lévothyroxine : Rapport final de l’étude de pharmaco-épidémiologie à partir des données du SNDS (Epiphare) (13/06/2019)
• Mirena, Jaydess : DIU au levonorgestrel - Rapport d'expertise (16/11/2017)
• Analyse des effets indésirables rapportés sous Benfluorex - exclusion faite des effets de type valvulopathies, hypertensions artérielles pulmonaires et fibroses pleurale - Rapport ANSM. (09/05/2016)
• Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par substance active (06/11/2009)
• Imagerie en toxicologie (V1-07/09) - Position paper (29/10/2009)
• Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par laboratoires pharmaceutiques (04/08/2009)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Bilan d’Addictovigilance Protoxyde d’Azote - Données 2018- 2019 - Synthèse du rapport d'expertise (08/07/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 05/03/2019 - Ordre du jour GT092019011 (04/03/2019)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 16/09/2016 - Compte-rendu GT022016053 (23/01/2017)
• GT Médicaments en oncologie et hématologie du 16/09/2016 - Ordre du jour GT022016051 (15/09/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/10/2014 - Ordre du jour GT032014091 (16/10/2014)
• GT Conditions de prescription et de délivrance des médicaments du 08/10/2013 - Compte-rendu GT012013023 (08/01/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 13/12/2018 (12/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 29 septembre 2016 (24/11/2016)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 13/03/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (16/04/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 22/11/2018 - Ordre du jour CT022018041 (21/11/2018)
• Enquête de pharmacovigilance Levothyrox® (30/01/2018)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• Recommandations pour l'utilisation des immunoglobulines (IVou SC) à visée substitutive au cours du myelome (18/04/2019)
• Rapport CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/06/2018)
• Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes (31/05/2018)
• CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) du 15/02/2016 - Compte-rendu (07/03/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 09/09/2020 - Compte-rendu (04/12/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 25/06/2020 - Compte-rendu et annexes (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 30/01/2020 - Compte-rendu (06/07/2020)
• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 20/01/2020 - Compte- rendu (27/05/2020)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Plaquette ANSM - Des outils d'information à disposition des professionnels de santé (09/02/2017)
• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Interventions publiques - Posters scientifiques et techniques

• Comparison of data-mining methods for signals detection on a national and european spontaneous reporting databases - Scientific poster (17/10/2017)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Hémosidérose - Fiche technique effets indésirables receveur (16/06/2011)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Etat annuel des établissements pharmaceutiques (16/01/2017)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Application Form - Fast track 1 innovation (12/10/2018)
• Clinical Trials of medicinal drugs under the Fast Track procedure at ANSM - Guidance to complete the additional Fast Track document (12/10/2018)

- Information in English

• Annual update of pharmaceutical sites- Version bilingue (05/03/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 05 juillet 2011 (20/10/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 novembre 2008 (13/02/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 31 janvier 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 16 mai 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d’AMM du 16 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Bourse à pasteur (1998) (13/02/2012)

Pharmacopée française - Réactifs

• Réactifs (13/02/2012)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 21/01/2016 - Compte-rendu CP052016013 (14/04/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 31/05/2018 - Compte-rendu (02/11/2018)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 05/10/2017 - Compte-rendu (30/01/2018)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 26/05/2016 - Compte-rendu (06/07/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Produits sanguins du 04/11/2014 - Compte-rendu GT112014063 (09/01/2015)
• GT Produits sanguins du 24/06/2014 - Compte-rendu GT112014043 (09/01/2015)
• GT Produits sanguins du 04/11/2014 - Ordre du jour GT112014061 (03/11/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Compte-rendu - Séance du 07/11/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 22/11/2018 - Compte-rendu CT022018043 (06/08/2019)

- Information in English

• Report by the Temporary Specialist Scientific Committee (TSSC), "FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase)", on the causes of the accident during a Phase 1 clinical trial in Rennes in January 2016 (25/04/2016)
• Minutes of the Temporary Specialist Scientific Committee (TSSC) meeting on "FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Inhibitors" of 15 February 2016 (08/03/2016)
• Piratome sheet 4 - Ca-DTPA (23/01/2012)
• Piratome sheet 2 - Prussian blue (23/01/2012)
• Piratome sheet 1 - "Treatment principles and choice of antidotes" (23/01/2012)
• List of essential medical devices in the event of a major health crisis: influenza pandemic scenario (11/12/2009)
• Analysis of the risk of transmission of the variant creutzfeldt-jakob disease by medicinal products of human origin and labile blood products: Data update of the ad hoc group reportdated december 2000 (03/06/2008)

• Résumé du rapport de synthèse n°3 ALPELISIB 50 et 200 mg, comprimés pelliculés (BYL 719) Dans le cancer du sein Période du 03/02/2020 au 02/06/2020 (17/12/2020)