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Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)
Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)
Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
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GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/05/2018 - Compte-rendu GT082018013 (16/11/2018)
Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)
Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 28 janvier 2011 (03/02/2012)
Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 15 mars 2011 (26/12/2011)
Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 513 (18/01/2012)
Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
Réactifs (13/02/2012)
