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Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)
Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)
Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)
Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)
