Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
• Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 11 août 2016 (22/08/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 (01/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 16 février 2016 (24/02/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 10/07/2014 - Compte-rendu GT202014043 (09/09/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 10/07/2014 - Ordre du jour GT202014041 (09/07/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Compte-rendu GT202013033 (06/12/2013)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 03/10/2013 - Ordre du jour GT202013031 (02/10/2013)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 avril 2012 (12/06/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 20 mars 2012 (30/05/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 février 2012 (05/04/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 janvier 2012 (06/03/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2011 (09/02/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 novembre 2011 (10/01/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 juin 2011 (22/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 06 avril 2011 (12/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 décembre 2010 (07/03/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 septembre 2010 (24/12/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 (13/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 mars 2010 (10/06/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 février 2010 (14/05/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2009 (17/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 03 juin 2009 (29/10/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 octobre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 avril 2008 (29/07/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2008 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2008 (09/04/2009)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)