Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Iasodopa, solution injectable (16/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 18/04/2019 - Ordre du jour GT092019021 (18/04/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 05/03/2019 - Ordre du jour GT092019011 (04/03/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 24/10/2018 - Ordre du jour GT092018071 (23/10/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 04/07/2018 - Ordre du jour GT092018061 (11/09/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 04/07/2018 - Ordre du jour GT092018051 (03/07/2018)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 29/06/2016 - Compte-rendu GT032016043 (21/04/2017)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 29/06/2016 - Ordre du jour GT032016041 (28/06/2016)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/10/2014 - Compte-rendu GT032014093 (15/12/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire des 19 et 20/02/2015 - Ordre du jour GT032015011 (19/02/2015)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 09/10/2014 - Ordre du jour GT032014091 (16/10/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 21/03/2014 - Compte-rendu GT032014033 (18/09/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer du 17/01/2019 - Compte-rendu (20/06/2019)
• CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer du 04/10/2018 - Compte-rendu (28/03/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail Contrôle de qualité des scanners du 25/06/2020 - Compte-rendu et annexes (25/09/2020)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Annexe 5 - Recommandations en cas d'explorations médicales ionisantes réalisées pour les besoins de la recherche (14/06/2017)
• Recherches impliquant la personne humaine portant sur des dispositifs médicaux ou sur des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Avis aux promoteurs (14/06/2017)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 522 (27/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 518 (11/04/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 23/05/2019 - Ordre du jour GT092019031 (22/05/2019)