Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Retour - Séance du 31 mai 2018 et du 26 juin - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/08/2018)
• Compte-rendu - Séance du 21/06/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (19/05/2017)
• Compte - rendu - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (18/05/2017)
• Retour - Séance du 21/06/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (30/06/2016)
• Ordre du jour - Séance du 21/06/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/06/2016)
• Ordre du jour - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/04/2016)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Indicateurs d'activité 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Compte rendu de la réunion du 15 juin 2006 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Dénominations communes et scientifiques de médicaments

• Dénominations communes et scientifiques des médicaments (19/04/2012)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 26 juin 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (13/06/2019)