Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• L’ANSM publie la liste des médicaments contenant de la codéine, du dextrométhorphane, de l’éthylmorphine ou de la noscapine désormais disponibles uniquement sur ordonnance - Point d'Information (17/07/2017)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 (01/07/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Médicaments en accès direct - Annexe - liste par indication /substance active/spécialités des médicaments de médication officinale (17/12/2008)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/04/2020 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (05/06/2020)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (25/09/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 juillet 2011 (04/10/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 mai 2011 (05/08/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 septembre 2010 (24/12/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 (13/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 02 septembre 2009 (09/02/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 03 juin 2009 (29/10/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 mars 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 octobre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 juillet 2008 (24/11/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 février 2008 (27/06/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 03 avril 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 24 avril 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 juin 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 03 octobre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 529 (05/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 521 (13/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Ordre du jour (02/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2010 (14/12/2010)
• Compte rendu de la réunion du 16 juillet 2009 (23/02/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 22/11/2018 - Compte-rendu CT022018043 (06/08/2019)