Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Recommandations - Médicaments

• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Compte-rendu GT312014023 (12/12/2014)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Ordre du jour GT312014021 (08/10/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Compte-rendu GT312014013 (23/04/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Ordre du jour GT312014011 (22/01/2014)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Compte-rendu GT312013013 (06/12/2013)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Ordre du jour GT312013011 (09/10/2013)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dispositions relatives aux etablissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz medicinal - Doctrine (18/04/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 514 (01/02/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)