Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 23 juin 2011 - Communiqué (24/06/2011)

Activités

• MEOPA : ANTASOL, ENTONOX, KALINOX, OXYNOX (24/02/2012)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé - Recommandations (29/07/2009)

Recommandations - Médicaments

• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Bilan d’Addictovigilance Protoxyde d’Azote - Données 2018- 2019 - Synthèse du rapport d'expertise (08/07/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Compte-rendu GT312015023 (15/01/2016)
• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Ordre du jour GT312015021 (19/11/2015)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Compte-rendu GT312013013 (06/12/2013)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Ordre du jour GT312013011 (09/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2014 - Compte-rendu CT012014033 (23/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Compte-rendu CT012014013 (08/04/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dispositions relatives aux etablissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz medicinal - Doctrine (18/04/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 28 février 2008 (27/06/2008)