Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

S'informer

• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 23 juin 2011 - Communiqué (24/06/2011)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé - Recommandations (29/07/2009)

Recommandations - Médicaments

• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dispositions relatives aux etablissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz medicinal - Doctrine (18/04/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)