
Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
Médicaments génériques - Décision du 18 janvier 2016 (01/02/2016)
Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)
Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)
Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)
GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Ordre du jour GT282015031 (16/12/2015)
GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Compte-rendu GT282014053 (22/12/2014)
GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Ordre du jour GT282014051 (15/10/2014)
Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 09/02/2021 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2021)
Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 05/11/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (30/04/2020)
Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 08/10/2019 - Formation restreinte Signal - Compte-rendu (17/03/2020)
Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)
Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 530 (19/12/2012)
Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 517 (21/03/2012)
Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/07/2010)
Compte rendu de la réunion du 25 juin 2009 (23/02/2010)
