Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 (18/11/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
• Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 (07/06/2016)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)

Recommandations - Médicaments

• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 18/05/2017 - Compte-rendu CT022017033 (06/10/2017)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 525 (26/09/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 519 (09/05/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 518 (11/04/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 septembre 2011 - Ordre du jour (14/09/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2010 (09/11/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 juin 2010 (14/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2009 (12/03/2010)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Compte-rendu CP052014033 (07/10/2014)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Ordre du jour CP052014031 (02/07/2014)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)

- Information in English

• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)