Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Activités

• 19T211 (03/10/2019)
• 18T211 (18/06/2019)
• 19T21-1 (07/05/2019)
• 18T21-2 (29/11/2018)
• 18T21-1 (14/09/2018)
• 17T211 (03/05/2018)
• 16T21 (11/07/2017)
• 17T21-1 (07/07/2017)
• 15T21 (25/01/2017)
• 14T21 (19/05/2016)
• 16T21-1 (27/01/2016)
• 13T21 (18/12/2014)
• 12T21 (10/04/2014)
• 15T21-1 (28/01/2014)
• 11T21 (17/08/2012)
• 10T21 (20/06/2012)
• 09T21 (25/11/2010)
• 08T21 (05/01/2010)
• 06T211 (26/06/2009)
• 07T21 (26/06/2009)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2019-2020 (17/02/2021)
• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2018-2019 (08/07/2020)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2019 (23/01/2020)
• Rapports annuels des Organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2018 (14/05/2019)
• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2017-2018 (14/05/2019)
• Rapport annuel du contrôle national de qualité 2016-2017 (09/07/2018)
• Rapports annuels des organismes d’évaluation externe de la qualité - Synthèse 2017 - (22/05/2018)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de trisomie 21 foetale (20/10/2010)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage d'estradiol (01/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Etude des facteurs associés aux révisions sur prothèses totales de hanche (PTH) : rôle du mode d'ancrage (cimentage) et des constituants prothétiques (couple de frottement) dans les révisions chirurgicales - Rapport (28/05/2015)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Exposition prolongée à de fortes doses d’acétate de cyprotérone et risque de méningiome chez la femme - Etude pharmaco-épidémiologique de cohorte à partir des données du SNDS (09/07/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Groupe Relations Contrôle National de Qualité du 10/09/2019- Compte-rendu du 28/11/2019 (28/11/2019)
• Groupe Relations contrôle national de qualité du 04/10/2018 - Présentation n°2018-01 (20/12/2018)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (04/07/2011)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)