Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Médicaments en accès direct - Liste des médicaments de médication officinale en allopathie / plantes / homéopathie (13/01/2012)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Liste par spécialités des médicaments de médication officinale - Annexe 1 (16/07/2008)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Bulletin n° 44 (12/03/2009)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Compte-rendu GT282014043 (30/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Ordre du jour GT282014041 (02/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 04 février 2009 (02/07/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Ordre du jour et annexe (22/06/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 22 juillet 2010 (09/11/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 juin 2010 (14/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 février 2010 (05/05/2010)
• Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2009 (20/04/2009)

- Information in English

• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)