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24/09/2013- Décision DG n° 2013-374 du 24/09/2013 - Nomination auprès du Comité technique d'hémovigilance de l'ANSM
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Commissions-Groupes-de-travail-Comites-Creation-et-nomination-des-comites/Decision-DG-n-...
21/05/2013- Décision DG n° 2013-149 du 21/05/2013 - Création du Comité technique d'hémovigilance
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Commissions-Groupes-de-travail-Comites-Creation-et-nomination-des-comites/Decision-DG-n-...
22/06/2015- Décision DG n° 2015-167 du 19/06/2015 - Nomination CSST Suivi de l'enquête sur les dispositifs de transport automatisé des produits sanguins labiles
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Commissions-Groupes-de-travail-Comites-Creation-et-nomination-des-comites/Decision-DG-n-...
24/05/2016- Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-PSL-questionnaire-pre-don/...
07/03/2017- Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP portant sur un produit sanguin labile
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Autorisations-Essais-cliniques-Recherche-sur-la-personne-humaine/Decision-du-7-mars-2017...
26/06/2017- L’ANSM a financé 75 projets de recherche depuis 2012 dans le cadre de son appel à projets annuel : publication d’un premier rapport de synthèse - Point d'information
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/L-ANSM-a-finance-75-projets-de-recherche-depu...
25/08/2017- Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-pratiques-PSL-q...
25/08/2017- Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-pratiques-PSL-q...
25/10/2017- Décision du 25/10/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2018 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
19/04/2018- Décision du 17/04/2018 modifiant la décision du 27/04/2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
11/05/2016- Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
12/07/2018- Décision du 10/07/2018 définissant les principes de bonnes pratiques prévues à l'article L.1222-12 du code de la santé publique
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
12/07/2018- Notice explicative concernant la décision du 10/07/2018 définissant les principes de bonnes pratiques prévues à l'article L.1222-12 du code de la santé publique
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
10/10/2018- Décision du 10 octobre 2018 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2019 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'article L 1223-3 du code de la santé publique
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
14/12/2018- L’ANSM publie le rapport annuel d’hémovigilance 2017 - Point d'information
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/L-ANSM-publie-le-rapport-annuel-d-hemovigilan...
21/01/2019- Décision du 21/01/2019 abrogeant l'article 3 de la décision du 30/08/2018 portant suspension de l'utilisation du séparateur d'aphérèse PCS2 numéro de série 10C202 et de l'utilisation du lot 9217036 du DMU de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur le m
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
21/01/2019- Injonction n°19PSL 104 du 16/01/2019 portant sur la société Haemonetics SA, située à Signy Centre (Suisse)
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
21/01/2019- Dispositifs d’aphérèse Haemonetics : point d’étape sur les investigations en cours - Point d'Information
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/Dispositifs-d-apherese-Haemonetics-point-d-et...
10/02/2004- Risque de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par la transfusion sanguine
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Communiques-Communiques-Points-presse/Risque-de-transmission-de-la-maladie-de-Creutzfel...
19/12/2000- Maladie de Creutzfeldt-Jakob
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Communiques-Communiques-Points-presse/Maladie-de-Creutzfeldt-Jakob
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