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Synthèse d’inspection - Organismes de contrôle de qualité externe (OCQE) d’installations de mammographie. (01/04/2010) application/pdf
Conclusions de l'étude relative au Protocole Standard Prion (06/07/2010) application/pdf
Bilan des déclarations reçues par l'ASN et l'Afssaps au titre de la radioprotection et de la matériovigilance en radiothérapie au cours des années 2008-2009 (05/08/2011) application/pdf
Rapport du Groupe de travail : « Sécurité des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants » (22/08/2011) application/pdf
Produits injectables de comblement des rides - Synthèse d'inspections 2009/2011 (20/02/2012) application/pdf
Synthèse de la campagne d’inspections de prothésistes dentaires 2010-2011 (28/03/2012) application/pdf
Bilan des règles applicables à la sécurité des dispositifs médicaux et propositions d’améliorations. Rapport au Parlement, septembre 2012. (02/11/2012) application/pdf
Les prothèses mammaires implantables PIP - Etat des lieux 2013 (11/04/2013) application/pdf
Synthèses d'Inspections - Prestataires de services de soins à domicile et distributeurs de matériels médicaux (28/08/2013) application/pdf
Synthèse des données d’incidents déclarés chez les femmes porteuses d’implants PIP - septembre 2013 (11/10/2013) application/pdf
Bilan d’une enquête de matériovigilance concernant le risque de réactions allergiques lié aux dialyseurs (10/01/2014) application/pdf
Bilan de l’enquête concernant les robots chirurgicaux Da Vinci de la société Intuitive Surgical (12/02/2014) application/pdf
Évaluation de l’utilisation des implants mammaires en silicone (hors PIP) en France 2010-2013 (06/05/2014) application/pdf
Défibrillateurs automatisés externes "grand public" : Recommandations à suivre par leurs exploitants - Recommandations (10/07/2014) application/pdf
Dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène et utilisés dans les services de néonatalogie et pédiatrie : Rappel de la réglementation aux fabricants - recommandations (22/07/2014) application/pdf
Défibrillateurs automatisés externes (DAE) : Bilan de l’enquête téléphonique réalisée auprès des exploitants «grand public» (15/09/2014) application/pdf
Evaluation clinique des dispositifs médicaux dans le cadre du marquage CE (22/01/2015) application/pdf
Evaluation des notices d’instructions des dispositifs de tomosynthèse mammaire - Recommandations (03/04/2015) application/pdf
Systèmes d’électrocoagulation en arthroscopie : Rappel de bonne utilisation pour prévenir le risque de brûlure cutanée (14/04/2015) application/pdf
Pinces de fusion tissulaire : Bilan du suivi des signalements de matériovigilance (2011-2014) et recommandations (16/04/2015) application/pdf
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