ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
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Produits Cellulaires à finalité Thérapeutique
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04/01/2011-
Cellules souches hématopoïétiques : information relative au transport - Lettre aux professionnels de santé
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Informations-de-securite-Lettres-aux-professionnels-de-sante/Cellules-souches-hematopoi...
23/04/2012-
Accompagnement de l'innovation - Nouvelle rubrique : Médicaments de thérapie innovante et préparations cellulaires à finalité thérapeutique
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/Accompagnement-de-l-innovation-Nouvelle-rubri...
07/12/2012-
Recherche sur les maladies génétiques et innovation thérapeutique : implications de l’ANSM - Point d'information
http://archive.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/Recherche-sur-les-maladies-genetiques-et-inno...
07/01/2016-
Décision du 08/12/2015 portant interdiction de la poursuite de la recherche biomedicale n° B91251-10
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
17/11/2015-
Décision du 13/11/2015 portant abrogation partielle de la décision du 21/07/2015 portant suspension de l'autorisation TCG/14/M/002 concernant les activités de préparation et de distribution des préparations de thérapie cellulaire et des autorisations d'es
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
07/07/2015-
Décisions du 02/07/2015 relatives aux autorisations des banques de tissus et cellules
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Autorisations-Demandes-d-autorisations-pour-les-operateurs/Decisions-du-02-07-2015-relat...
29/07/2015-
Abrogée partiellement - Décision du 21/07/2015 portant suspension de l'autorisation TCG/14/M/002 concernant les activités de préparation et de distribution des préparations de thérapie cellulaire et des autorisations d'essais cliniques TC 282, TC 322 et T
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-interdictions-de-publicite-Decisions-de-police...
24/02/2016-
Injonction n° 15OTC043-INJ du 18/02/2016 au Centre Hospitalier Universitaire de Nantes portant sur l'unité de thérapie cellulaire et génique
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
05/04/2016-
Injonction n° 150TC045-INJ du 31/03/2016 Portant sur l'Unité de Thérapie Cellulaire appartenant au Centre Hospitalier de Mulhouse
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
27/03/2017-
Décision du 27/03/2017 précisant la forme et le contenu du dossier de demande d'autorisation d'importation prévue au premier alinéa du II de l'article L.1245-5-1 du CSP
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Autorisations-Demandes-d-autorisations-pour-les-operateurs/Decision-du-27-03-2017-precis...
05/05/2017-
Décision du 05/05/2017 modifiant la décision du 27/10/2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie c
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-pratiques-Bonne...
28/12/2016-
Injonction n° 16MB074-INJ du 23/12/2016 portant sur le Laboratoire de Culture et de Thérapie Cellulaire de l'ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE MARSEILLE
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
21/12/2017-
Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
21/12/2017-
Notice explicative concernant la décision modifiant l’arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hémat
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Generiques-biosimilaires-medicaments-en-acces-direct-depot-de-publicite-PSL-MDS-bonnes-p...
22/02/2017-
Injonction n° 160TC052-INJ du 17/02/2017 portant sur l'unité de thérapie cellulaire des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, Strasbourg
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
26/02/2018-
Injonction n° 17OTC044-INJ du 23/02/2018 portant prorogation partielle de l'injonction n° 16OTC052-INJ du 17/02/2017 portant sur l'unité de thérapie cellulaire des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
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05/03/2018-
Injonction n° 17OTC045-INJ du 02/03/2018 portant sur la banque de tissus de l'association "Banque Française des yeux" Paris (75011)
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05/03/2018-
Injonction n° 17OTC046-INJ du 01/03/2018 portant prorogation partielle de l'injonction n° 17OTC002-INJ du 23/05/2017 portant sur l'unité de thérapie cellulaire du Centre Hospitalier Universitaire de Nice (Alpes-Maritimes)
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25/07/2017-
Injonction N°17OTC018-INJ du 20/07/2017 portant sur l’unité de thérapie cellulaire de l’ "ASSISTANCE PUBLIQUE-HÔPITAUX DE PARIS" située à Paris -Hôpital Cochin, Pavillon Achard, Unité de Médecine Transfusionnelle
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21/06/2018-
Injonction n° 18OTC004-INJ du 12/06/2018 et décision du 04/09/2018 portant sur le laboratoire de thérapie cellulaire du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'AMIENS (Somme)
http://archive.ansm.sante.fr/Decisions/Injonctions-decisions-de-police-sanitaire-sanctions-financieres-interdictions-de-publici...
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