La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;
VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ;
VU le décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 relatif à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
VU le décret du 14 décembre 2020 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé – Madame RATIGNIER-CARBONNEIL (Christelle) ;
VU la décision DG n° 2012-237 du 24 septembre 2012 modifiée portant organisation de l’Agence nationale du médicament et des produits de santé ;
VU la décision DG n° 2012-238 du 24 septembre 2012 modifiée portant nominations à l’Agence nationale du médicament et des produits de santé ;
DECIDE
Article 1er
:
La décision DG n° 2012-238 du 24 septembre 2012 susvisée est modifiée
comme suit :
I – A l’article 2, les mots : « et Madame DUPLESSIS (Evelyne) est nommée directrice déléguée à l’informationnel et pilotage » sont supprimés.
II – L’article 3 est modifié comme suit :
1) Il est inséré un deuxième tiret ainsi rédigé :
« - Madame VOISIN (Séverine) est nommée directrice adjointe ; »
2) Le troisième tiret est supprimé.
III – L’article 4 est modifié comme suit :
1) Le mot : « directrice » aux tirets 1 et 3 sont remplacés par le mot : « direction ».
2) Le deuxième tiret est supprimé.
IV – Le sixième tiret de l’article 10 est supprimé.
V – Les articles 12 et 16 à 19 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Article 12 : A la Direction Europe et innovation de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé :
- Madame CHAPEL (Elodie) est nommée directrice ;
- Monsieur GAZIN (Vincent) est nommé directeur adjoint stratégie européenne ;
- Monsieur MARTIN (Marc) est nommé directeur adjoint innovation et accès précoce ;
- Monsieur VIGNOT (Stéphane) est nommé conseiller médical innovation ;
- Madame SCHURTZ (Camille) est nommée cheffe du pôle guichet innovation et orientation et essais phases précoces ;
- Monsieur FOURNIER (Kevin) est nommé chef du pôle accès précoce et dérogatoire.
Article 16 : A la Direction des autorisations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé :
- Madame GUYADER (Gaëlle) est nommée directrice ;
- Madame CHOCARNE (Peggy) est nommée directrice adjointe ;
- Madame LEBLEIS (Pascale) est nommée directrice adjointe ;
- Madame NUEZ (Perrine) est nommée cheffe du pôle AMM, modifications, accès précoce et compassionnel, en lien avec la direction médicale médicaments 1 ;
- Madame VECHOT (Christelle) est nommée cheffe du pôle AMM, modifications, accès précoce et compassionnel, en lien avec la direction médicale médicaments 2 ;
- Madame SETIN-PREVOTAT (Véronique) est nommée cheffe du pôle Essais cliniques ;
- Madame MONTANIER (Florence) est nommée cheffe du pôle instruction, notification AMM et modifications.
Article 17 : A la Direction des métiers scientifiques de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé :
- Madame SALOMON (Valérie) est nommée directrice ;
- Monsieur RICHARD (Alain) est nommé directeur adjoint ;
- Madame DE LIGNIVILLE LAJAVARDI (Laure) est nommée cheffe du pôle qualité pharmaceutique biologique et sécurité virale ;
- Madame PASCO (Muriel) est nommée cheffe du pôle pharmacopée, qualité pharmaceutique des médicaments chimiques, homéopathiques, à base de plantes et préparations ;
- Madame LOUIN (Gaëlle) est nommée cheffe du pôle non clinique, pharmacocinétique clinique et interactions médicamenteuses.
Article 18 : A la direction médicale médicaments 1 de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé :
- Madame YOLDJIAN (Isabelle) est nommée directrice, par intérim ;
- Madame SAINTE-MARIE (Isabelle) est nommée directrice adjointe par intérim ;
- Madame BRUNEL (Liora) est nommée cheffe du pôle oncologie ;
- Madame GADEYNE (Marie) est nommée cheffe du pôle oncohématologie, hématologie, néphrologie ;
- Monsieur BENSAAD (Badis-Lakhdar) est nommé chef du pôle cardiologie, vaisseaux thrombose, réanimation, antidotes (substances non médicamenteuses), stomatologie, ophtalmologie.
Article 19 : A la Direction médicale médicaments 2 de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé :
- Monsieur VELLA (Philippe) est nommé directeur ;
- Monsieur DHANANI (Alban) est nommé directeur adjoint ;
- Madame DEGUINES (Catherine) est nommée cheffe du pôle psychiatrie, neurologie ;
- Madame ABOU-TAAM (Malak) est nommée cheffe du pôle antalgie, anesthésie, rhumatologie, médicaments des addictions ;
- Madame DUMARCET (Nathalie) est nommée cheffe du pôle dermatologie, déficits enzymatiques, médecine interne, hépatologie (hors hépatites virales), gastro-entérologie ;
- Madame PARENT DU CHATELET (Isabelle) est nommée cheffe du pôle vaccins et anti-infectieux (antibiotiques, antifongiques, antiparasitaires, vaccins) ;
- Madame MORGENSZTEJN (Nathalie) est nommée cheffe du pôle virologie et maladies émergentes ;
- Madame FABREGUETTES (Aldine) est nommée cheffe du pôle régulation des flux des stupéfiants et psychotropes.»
VI – L’article 21 devient l’article 20.
Il est ajouté au premier alinéa de l’article 20 le mot : « médicale » après le mot : « Direction ».
Article 2 : La présente décision, qui entre en vigueur le 2 février 2021, sera publiée sur le site internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Fait le 1er février 2021
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale