Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Décisions

• Décision du 12/04/2012 portant restriction à l’importation, la préparation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations h (10/05/2012)

S'informer

• Arrêt de la commercialisation à la fin du mois d'octobre 2005 de la spécialité TRANXENE 50 mg, comprimé pelliculé sécable (02/07/2008)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Point d'information - actualisé le 13/06/2012 (10/05/2012)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et de 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Communiqué (10/05/2012)
• Retrait de l’AMM de Noctran® et de Mépronizine® : l’Afssaps émet des recommandations sur la conduite à tenir pour arrêter un traitement par hypnotique - Communiqué (25/07/2011)
• Propositions de la commission d'AMM - Séance du jeudi 3 mars 2011 - Communiqué (04/03/2011)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 16 février 2016 (24/02/2016)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 57 (29/03/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 56 (07/12/2012)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Bulletin n° 13 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 19 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 34 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• OSIAP - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPEMA - Résultats d'enquête 2008 (26/03/2010)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)

• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Arrêt des hypnotiques - Conduite à tenir dans le contexte du retrait du Noctran® et de la Mépronizine® - Mise au point (25/07/2011)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• État des lieux de la consommation des benzodiazépines en France Avril 2017 - Rapport (05/04/2017)
• Evaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport (07/07/2015)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)
• Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport d'expertise (16/01/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/06/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (08/01/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 mars 2011 (03/05/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Propositions de la commission - Communiqué (04/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 24 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 23 novembre 2006 (07/05/2008)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)