Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Conséquences pratiques (03/04/2008)

Décisions

• Décision du 12/04/2012 portant restriction à l’importation, la préparation, la prescription et la délivrance de préparations magistrales, officinales et hospitalières définies à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique, y compris de préparations h (10/05/2012)

S'informer

• DIAZEPAM 5 mg et 10 mg comprimé - Tension d’approvisionnement et rupture de stock (10/02/2021)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Point d'information - actualisé le 13/06/2012 (10/05/2012)
• OPÉRATION PANGEA XI contre les trafics de médicaments : une problématique mondiale qui n’épargne pas la France - Communiqué (23/10/2018)
• L’ANSM interdit l’utilisation de 3 plantes et de 26 substances actives dans les préparations à visée amaigrissante réalisées en pharmacie - Communiqué (10/05/2012)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• ATU nominatives - Spécialités autorisées en 2014 (16/07/2014)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme psychotropes en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°71 (07/11/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 64 (12/02/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 57 (29/03/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Bulletin n° 51 (24/09/2010)
• Bulletin n° 48 (08/01/2010)
• Bulletin n°46 (08/07/2009)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 33 (19/03/2008)
• Bulletin n° 39 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2010 (21/08/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OPEMA - Résultats d'enquête 2008 (26/03/2010)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques associés au dispositif de stérilisation définitive féminine Essure® en comparaison à la stérilisation cœlioscopique - Rapport (01/06/2017)

• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2018 (13/09/2019)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2017 (12/03/2019)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2016 (27/12/2017)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2013 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2014 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (15/09/2009)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations bonne pratique (14/09/2009)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Prise en charge de la fièvre chez l'enfant - Mise au point (04/06/2008)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants d’âge compris entre 0 et 23 mois - Rapport (26/06/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux Synthèse - Rapport (24/04/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Le Baclofène en vie réelle en France entre 2009 et 2015. Usages, persistance et sécurité, et comparaison aux traitements des problèmes d’alcool ayant une autorisation de mise sur le marché - Rapport ANSM/Assurance Maladie/Inserm - (03/07/2017)
• État des lieux de la consommation des benzodiazépines en France Avril 2017 - Rapport (05/04/2017)
• Evaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport (07/07/2015)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)
• Etat des lieux de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport d'expertise (16/01/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Compte-rendu GT042018013 (22/11/2018)
• GT Interactions médicamenteuses du 11/12/2017 - Compte-rendu GT042017033 (06/04/2018)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 7/12/2017 (06/02/2018)
• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Relevé de décisions - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/07/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/04/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/05/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/06/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (08/01/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19/03/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/05/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 23/11/2017 - Compte-rendu CT022017053 (26/03/2018)
• CT CEIP du 17/11/2016 - Compte-rendu CT022016053 (03/07/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 25/09/2014 - Compte- rendu CT022014043 (06/05/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 03/04/2014 - Compte-rendu CT022014023 (18/07/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)
• CT CEIP du 28/03/2013 - Compte-rendu CT022013013 (13/09/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du14/02/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte - rendu (12/06/2020)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 07/07/2016 - Compte-rendu GT192016033 (10/05/2019)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Déclaration de perte, vol, disparition ou détournement de substances ou préparations classées stupéfiants ou psychotropes - Formulaire (26/01/2016)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2012 (05/08/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009 (05/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 14 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 521 (13/06/2012)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/03/2015 - Compte-rendu CP022015023 (06/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 05 mars 2019 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/11/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 05/04/2018 (16/04/2019)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 16/05/2019 - Compte-rendu CT012019033 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

- Information in English

• Antiepileptics during pregnancy : Current state of knowledge on the risk of malformations and of neurodevelopmental disorders - April 2019 - Synthesis (02/07/2019)
• Piratox sheet 4 - "Organophosphates: neurotoxic weapons and pesticides" (23/01/2012)
• Piratox Sheet 1 - "Cyanides and cyanide derivatives" (23/01/2012)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)