Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Médiator® et accompagnement des personnes (03/06/2011)

S'informer

• Baclofène dans l’alcoolo-dépendance : création d’une commission consultative mixte - Point d'Information (01/06/2018)

Activités

• 18PLO (07/06/2019)
• 17PLO (11/06/2018)
• 17PLO-1 (07/07/2017)
• 16PLO (14/11/2016)
• 15PLO (08/08/2016)
• 16PLO-1 (27/01/2016)
• 14PLO (20/11/2015)
• 13BAC1 V2 (14/09/2015)
• 13BAC1 (01/04/2015)
• 13PLO (25/03/2015)
• 12PLO (17/10/2014)
• 15PLO-1 (28/01/2014)
• 12MED1 (06/01/2014)
• 11MED1 (21/10/2013)
• 11PLO (11/02/2013)
• 10PLO (04/10/2012)
• 10MED1 (17/10/2011)
• 09PLO (12/01/2011)
• 08PLO (03/12/2009)
• 03PLO (26/06/2009)
• 04PLO (26/06/2009)
• 05PLO (26/06/2009)
• 06PLO (26/06/2009)
• 07PLO (26/06/2009)
• 07PAR1 (26/06/2009)
• Direction des contrôles (09/09/2008)
• Logiciels et réactifs impliqués dans le calcul de risque de trisomie 21 fœtale (22/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des références allergéniques autorisées (21/10/2008)
• Liste des références allergéniques autorisées (annexes I et II) (15/05/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Antibiotiques et résistance bactérienne : une infection virale respiratoire évitée, c'est un antibiotique préservé! (18/11/2020)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°73 (19/05/2017)
• Vigilances - Bulletin n° 65 (23/04/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 60 (20/01/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 57 (29/03/2013)
• Vigilances - Bulletin n° 56 (07/12/2012)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Vigilances - Bulletin n° 53 (24/03/2011)
• Bulletin n° 52 (20/12/2010)
• Bulletin n° 49 (22/03/2010)
• Bulletin n°47 (28/10/2009)
• Bulletin n° 44 (12/03/2009)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 22 (12/08/2011)
• Bulletin n°13 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Point sur le risque de transmission des Herpesviridae lors de greffes de tissus composites ou d’administrations de préparations cellulaires, à caractère non vital - Rapport (28/05/2014)
• Rapport d'activité des banques de tissus d'origine humaine autorisées aux activités de préparation, conservation, distribution et cession; autorisées aux activités d'importation/exportation : situation au 31/12/05 (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Maîtrise de la phase pré-analytique des échantillons destinés à la qualification microbiologique des donneurs d’organes, de tissus ou de cellules- Rapport ANSM/ABM (19/01/2018)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de trisomie 21 foetale (20/10/2010)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Satisfaction des patientes après cornuectomie laparoscopique pour retrait d’implants Essure® (02/10/2020)
• Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)

Recommandations - Produits biologiques issus du corps humain

• Le transport des cellules souches hématopoïétiques et des cellules mononucléées du site de prélèvement à l’unité de thérapie cellulaire - Mise au point (14/11/2012)

Recommandations - Médicaments

• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire (03/05/2011)
• Risque de paraplégie/tétraplegie lié aux injections radioguidées de glucorticoïdes au rachis lombaire ou cervical - Mise au point (07/04/2011)
• Bon usage des aminosides administrés par voie injectable : gentamicine, tobramycine, nétilmicine, amikacine - Mise au point - Argumentaire (21/03/2011)
• Bon usage des aminosides administrés par voie injectable : gentamicine, tobramycine, nétilmicine, amikacine - Mise au point (21/03/2011)
• Corticothérapie post-natale chez le nouveau-né prématuré dans la prévention et le traitement de la dysplasie broncho-pulmonaire : état des lieux et conduite à tenir - Mise au point (26/10/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (15/09/2009)
• Traitements médicamenteux de la spasticité - Recommandations bonne pratique (14/09/2009)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Prise en charge de la fièvre chez l'enfant - Mise au point (04/06/2008)
• Bon usage des médicaments antidépresseurs dans le traitement des troubles dépressifs et des troubles anxieux de l'adulte - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)
• Traitement de l'acné par voie locale et générale - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (02/05/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Exposition prolongée à de fortes doses d’acétate de cyprotérone et risque de méningiome chez la femme - Etude pharmaco-épidémiologique de cohorte à partir des données du SNDS (09/07/2019)
• Infections bactériennes graves (de la peau et des tissus mous, pleuro-pulmonaires, neurologiques et ORL) rapportées avec l’IBUPROFENE ou le KETOPROFENE dans le traitement symptomatique de la fièvre ou de douleur non rhumatologique - Rapport (18/04/2019)
• Etude "SPAM (Safety-Pregnancy-Aubagio®-Multiple sclerosis)" - Rapport de fin d'étude (15/01/2019)
• Risque de troubles neuro-développementaux précoces (avant l’âge de 6 ans) associé à l’exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie en France - Etude de cohorte à partir des données du SNDS (22/06/2018)
• Exposition in utero à l’acide valproïque et aux autres traitements de l’épilepsie et des troubles bipolaires et risque de malformations congénitales majeures (MCM) en France - Rapport (01/08/2017)
• Le Baclofène en vie réelle en France entre 2009 et 2015. Usages, persistance et sécurité, et comparaison aux traitements des problèmes d’alcool ayant une autorisation de mise sur le marché - Rapport ANSM/Assurance Maladie/Inserm - (03/07/2017)
• Exposition à l’acide valproïque et ses dérivés au cours de la grossesse en France de 2007 à 2014 : une étude observationnelle sur les données du SNIIRAM - Rapport (24/08/2016)
• Evaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport (07/07/2015)
• Évaluation des risques liés à l’utilisation de produits de santé à des fins d’amaigrissement - Rapport d'expertise (17/07/2012)
• Analyse de l'évolution des prescriptions et des consommations des antiasthmatiques en France en ambulatoire et en milieu hospitalier (01/07/2008)
• Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des vasodilatateurs en ambulatoire (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire (01/07/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 11/09/2018 - Compte-rendu GT342018033 (14/03/2019)
• GT Sécurité virale du 05/10/2018 - Compte-rendu GT112018033 (26/11/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/05/2018 - Compte-rendu GT082018013 (16/11/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 06/07/2017 - Compte-rendu GT082017033 (16/11/2018)
• GT Sécurité virale du 31/05/2018 - Compte-rendu GT112018023 (08/11/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 29/05/2018 - Compte-rendu GT342018023 (21/08/2018)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 15/02/2018 - Compte-rendu GT112018013 (29/05/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 05/10/2017- Compte-rendu GT112017033 (16/01/2018)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 14/06/2017- Ordre du jour GT112017023 (29/08/2017)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 08/03/2017- Compte-rendu GT112017013 (06/06/2017)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/12/2016 - Compte-rendu GT112016043 (17/03/2017)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2016 - Compte-rendu GT112016033 (17/03/2017)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 31/05/2016 - Compte-rendu GT112016023 (07/10/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 11/01/2016- Compte-rendu GT192016013 (25/08/2016)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 26/11/2015 - Compte-rendu GT202015053 (29/01/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 07/04/2015 - Compte-rendu GT192015023 (18/01/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 01/07/2015 - Compte-rendu GT192015033 (18/01/2016)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 11/09/2014 - Compte-rendu GT272014033 (07/12/2015)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 26/09/2013 - Compte-rendu GT272013033 (07/12/2015)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 09/04/2015 - Compte-rendu GT272015013 (30/11/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 09/07/2015 - Compte-rendu GT282015023 (05/10/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 11/06/2015 - Compte-rendu GT282015013 (09/09/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 10/02/2015 - Compte-rendu GT192015013 (04/05/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 18/12/2014 -Compte-rendu GT192014033 (04/05/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 06/10/2014 - Compte-rendu GT192014023 (04/05/2015)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 30/06/2014 - Compte- rendu GT192014013 (04/05/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 18/12/2014 - Compte-rendu GT282014063 (11/03/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 16/10/2014 - Compte-rendu GT282014053 (22/12/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 03/07/2014 - Compte-rendu GT282014043 (30/09/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 10/07/2014 - Compte-rendu GT202014043 (09/09/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 22/05/2014 - Compte-rendu GT282014033 (17/07/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 20/03/2014 - Compte-rendu GT282014023 (17/06/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 27/03/2014 - Compte-rendu GT202014023 (27/05/2014)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 13/02/2014 - Compte-rendu GT282014013 (30/04/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 30/01/2014 - Compte-rendu GT202014013 (01/04/2014)
• GT Dispositifs médicaux implantables invasifs et thérapeutiques du 10/12/2013 - Compte-rendu GT152013023 (06/03/2014)
• GT Receveurs produits du corps humain du 23/09/2013 - Compte-rendu GT122013013 (06/03/2014)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 03/06/2013 - Compte rendu GT032013043 (04/03/2014)
• GT Thérapies innovantes du 01/10/2013 - Compte-rendu GT132013323 (21/02/2014)
• GT Thérapies innovantes du 09/07/2013 - Compte-rendu GT132013313 (21/02/2014)
• GT Médicaments maladies infectieuses du 20/06/2013 - Compte-rendu GT092013013 (11/02/2014)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 12/04/2013 - Compte-rendu GT272013013 (12/07/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Ordre du jour - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (02/07/2018)
• Compte-rendu - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 novembre 2017 commune aux Commissions de l'Evaluation Initiale et du Suivi du Rapport Bénéfice (30/03/2018)
• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 21/06/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (19/05/2017)
• Compte - rendu - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (18/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 13/12/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/05/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Hémovigilance du 19/11/2018 - Compte-rendu CT032018043 (14/05/2019)
• CT Hémovigilance du 18/09/2018 - Compte-rendu CT032018033 (10/12/2018)
• CT Hémovigilance du 20/03/2018 - Compte-rendu CT032018013 (10/12/2018)
• CT Hémovigilance du 21/11/2017 - Compte-rendu CT032017043 (10/12/2018)
• CT Pharmacovigilance du 06/07/2018 - Résultats de la 3ème analyse de pharmacovigilance sur Levothyrox - Rapport (06/07/2018)
• CT Hémovigilance du 18/09/2017 - Compte-rendu CT032017033 (08/12/2017)
• CT Pharmacovigilance du 22/03/2016 - Compte-rendu CT012016033 (14/11/2016)
• CT Hémovigilance du 07/06/2016 - Compte-rendu CT032016033 (09/09/2016)
• CT Hémovigilance du 05/04/2016 - Compte-rendu CT032016023 (13/07/2016)
• CT Hémovigilance du 26/01/2016 - Compte-rendu CT032016013 (08/04/2016)
• CT Hémovigilance du 24/11/2015 - Compte-rendu CT032015053 (26/02/2016)
• CT Hémovigilance du 18/06/2014 - Compte-rendu CT032014033 (01/09/2014)
• CT Hémovigilance du 22/01/2014 - Compte-rendu CT032014013 (20/03/2014)
• CT Hémovigilance du 25/09/2013 - Compte-rendu CT032013023 (13/11/2013)
• CT Hémovigilance du 19/06/2013 - Compte-rendu CT032013013 (01/10/2013)
• CT Pharmacovigilance du 16/04/2013 - Compte-rendu CT012013023 (23/08/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CST Suivi des évolutions e-Fit du 26/11/2020 - Compte-rendu (08/01/2021)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 09/12/2019 - Ordre du jour (09/12/2019)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 04/10/2019 - Ordre du jour (03/10/2019)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 09/09/2019 - Ordre du jour (06/09/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/11/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 28/06/2019 - Ordre du jour (25/06/2019)
• CSST Contrôle microbiologique du lait maternel issu des lactariums du 11/06/2019 - Ordre du jour (07/06/2019)
• CSST Immunoglobulines humaines polyvalentes du 03/04/2019 - Compte-rendu (18/04/2019)
• CSST greffes dérogatoires d’organes entre donneurs et receveurs VIH+ Réunion du 24/01/2018 - Compte-rendu (18/06/2018)
• CSST Immunoglobulines humaines polyvalentes du 04/04/2018 - Compte-rendu (02/05/2018)
• Présentation du CNGOF "La stérilisation tubaire par les stents Essure" (19/04/2017)
• CSST Phagothérapie - Compte-rendu du 24/03/2016 (09/08/2016)
• CSST Transplantation de microbiote fécal n° 1 du 24/10/2013 - Compte rendu CSST3162013013 (24/12/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Thérapie et risque vasculaire du 05/11/2020 - Compte-rendu (10/03/2021)
• Comité scientifique permanent Sécurisation et Qualité des Médicaments - Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique du 09/12/2020 - Compte-rendu (04/03/2021)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 15/12/2020 - Compte-rendu (28/01/2021)
• Comité scientifique permanent Matériovigilance et réactovigilance du 28/09/2020 - Compte-rendu (22/12/2020)
• Comité scientifique permanent Matériovigilance et réactovigilance du 22/06/2020 - Compte-rendu (22/12/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 08/09/2020 - Compte-rendu (14/12/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 04/02/2020 - Formation restreinte Bon usage - Compte-rendu (02/12/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 18/09/2020 - Compte-rendu (01/12/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 23/06/2020 - Formation restreinte Bon usage - Compte-rendu (26/10/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 12/06/2020 - Compte-rendu (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 10/07/2020 - Compte-rendu (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation et Qualité des Médicaments - Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique du 22/07/2020 - Compte-rendu (25/09/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 15/05/2020 - Compte-rendu (23/06/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 17/04/2020 - Compte-rendu (23/06/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 17/03/2020 - Compte-rendu (22/06/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 06/03/2020 - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 24/01/2020 - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Matériovigilance et réactovigilance du 23/09/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• Comité scientifique permanent Matériovigilance et réactovigilance du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 26/11/2019 - Formation restreinte Bon usage - Compte-rendu (02/04/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 19/12/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 28/06/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 04/10/2019 - Compte-rendu (26/02/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 13/12/2019 - Compte-rendu (20/01/2020)
• Comité scientifique permanent Produits Sanguins Labiles et Donneurs de sang du 08/10/2019 - Compte-rendu (20/01/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 15/11/2019 - Compte-rendu (14/01/2020)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 18/10/2019 - Compte-rendu (30/10/2019)
• Comité scientifique permanent Oncologie/Hématologie du 20/09/2019 - Compte-rendu (29/10/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Comité d'Interface Médicaments de thérapie innovante - Séance du 02/10/2020 - Compte-rendu (03/03/2021)
• Comité d'Interface Médicaments de thérapie innovante - Séance du 22/01/2020 - Compte-rendu (02/03/2021)
• Groupe Eudamed du 06/02/2020 - Compte-rendu du 06/02/2020 (03/03/2020)
• Groupe Pratiques industrielles du 07/12/2017 - Compte-rendu n°2017-02 (02/05/2018)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 14 février 2014 - Compte-rendu (05/06/2014)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 21/03/2014 - Annexe au compte-rendu n° 2014-01 (23/05/2014)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Rapport annuel de biovigilance 2013 (25/02/2015)
• Rapport annuel de biovigilance 2012 (25/07/2013)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

• Organigramme général (01/09/2014)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (02/08/2012)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 17 janvier 2012 (06/03/2012)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 10 mars 2010 (18/03/2011)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2010 (18/03/2011)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion extraordinaire du 08 septembre 2010 (20/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 03 février 2010 (20/12/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 25 novembre 2009 (25/03/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2009 (01/02/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 1er avril 2009 (01/02/2010)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2009 (15/01/2010)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 04 février 2009 (02/07/2009)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 16 janvier 2009 (16/06/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2008 (02/04/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 11 juin 2008 (22/01/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 09 avril 2008 (23/10/2008)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 23 janvier 2008 (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 20 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 06 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 22 novembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 08 novembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 25 octobre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 28 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 14 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 12 avril 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d'AMM du 22 mars 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d’AMM du 16 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 2 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 15 septembre 2011- Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM réunion du 27 janvier 2011 - Ordre du jour (26/07/2011)
• Commission d'AMM du 13 janvier 2011 - Compte rendu (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2010 (15/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (04/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 07 octobre 2010 (04/07/2011)
• Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2010 (04/07/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Verbatim (02/05/2011)
• Commission d'AMM du 24 mars 2011 - Verbatim (29/04/2011)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 09 septembre 2010 (14/12/2010)
• Compte rendu de la réunion du 1er juillet 2010 (16/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 juin 2010 (14/09/2010)
• Compte rendu de la réunion du 03 juin 2010 (31/08/2010)
• Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 15 avril 2010 (24/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010 (03/06/2010)
• Compte rendu de la réunion du 11 mars 2010 (18/05/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 février 2010 (05/05/2010)
• Compte rendu de la réunion du 4 février 2010 (15/04/2010)
• Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2010 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 03 décembre 2009 (19/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2009 - modifié (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (12/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 24 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 16 juillet 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 25 juin 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 11 juin 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 28 mai 2009 (23/02/2010)
• Compte rendu de la réunion du 14 mai 2009 (08/10/2009)
• Compte rendu de la réunion du 20 décembre 2007 (02/10/2009)
• Compte rendu de la réunion du 30 avril 2009 (28/07/2009)
• Compte rendu de la réunion du 09 avril 2009 (23/06/2009)
• Compte rendu de la réunion du 26 mars 2009 (05/06/2009)
• Compte rendu de la réunion du 05 mars 2009 (14/05/2009)
• Compte rendu de la réunion du 12 février 2009 (20/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2009 (20/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2008 (09/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 04 décembre 2008 (09/04/2009)
• Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2008 (17/03/2009)
• Compte rendu de la réunion du 06 novembre 2008 (17/03/2009)
• Compte rendu de la réunion du 09 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 25 septembre 2008 (12/12/2008)
• Compte rendu de la réunion du 04 septembre 2008 (09/12/2008)
• Compte rendu de la réunion du 17 juillet 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 03 juillet 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 19 juin 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 29 mai 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 15 mai 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 avril 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 10 avril 2008 (11/08/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 mars 2008 (11/08/2008)
• Compte rendu de la réunion du 13 mars 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 février 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 14 février 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2008 (27/06/2008)
• Compte rendu de la réunion du 02 mars 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 16 mars 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 avril 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 11 mai 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 1er juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 15 juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 juin 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 13 juillet 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 07 septembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 21 septembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 05 octobre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 09 novembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 23 novembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 07 décembre 2006 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 18 janvier 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 1er février 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 15 février 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 08 mars 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 22 mars 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 05 avril 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 26 avril 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 10 mai 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 31 mai 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 14 juin 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 28 juin 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 12 juillet 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 septembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 septembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 25 octobre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 08 novembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2007 (07/05/2008)
• Compte rendu de la réunion du 10 janvier 2008 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Liste A des plantes médicinales utilisées traditionnellement (14/02/2012)
• Tisanes (2013) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Réactifs

• Réactifs (13/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Liste des monographies pour préparations homéopathiques (19/04/2012)
• Index nom français / nom homéopathique (19/04/2012)
• Olea europaea PPH / Olivier d'Europe PPH (2008) (02/03/2012)

Pharmacopée française - Plan / Préambule /index

• Liste des monographies françaises en vigueur (19/04/2012)

Pharmacopée française - Formulaire national

• Mélange pour tisanes pour préparations officinales (2013) (01/08/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/05/2019 - Compte-rendu CP042019013 (13/08/2019)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 26/03/2019 - Compte-rendu CP022019013 (25/07/2019)
• CFP Substances chimiques du 12/10/2018 - Compte-rendu CP052018013 (02/04/2019)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 05/07/2018 - Compte-rendu CP042018013 (19/11/2018)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/05/2018 - Compte-rendu CP022018013 (19/11/2018)
• CFP Substances chimiques du 17/10/2016 - Compte-rendu CP052016043 (03/01/2017)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 11/10/2016 - Compte-rendu CP022016043 (22/12/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 28/06/2016 - Compte-rendu CP022016033 (07/11/2016)
• CFP Substances chimiques du 24/06/2016 - Compte-rendu CP052016033 (28/10/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 05/04/2016 - Compte-rendu CP022016023 (04/07/2016)
• CFP Substances chimiques du 08/04/2016 - Compte-rendu CP052016023 (30/06/2016)
• CFP Substances chimiques du 21/01/2016 - Compte-rendu CP052016013 (14/04/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 12/01/2016 - Compte-rendu CP022016013 (12/04/2016)
• CFP Substances chimiques du 02/07/2015 - Compte-rendu CP052015033 (15/02/2016)
• CFP Substances chimiques du 08/10/2015 - Compte-rendu CP052015043 (12/02/2016)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 13/10/2015 - Compte-rendu CP022015043 (28/01/2016)
• CFP Substances chimiques du 02/04/2015 - Compte-rendu CP052015023 (10/07/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/03/2015 - Compte-rendu CP022015023 (06/07/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 27/01/2015 - Compte-rendu CP022015013 (07/04/2015)
• CFP Substances chimiques du 05/01/2015 - Compte-rendu CP052015013 (07/04/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 14/10/2014 - Compte-rendu CP022014043 (09/02/2015)
• CFP Substances chimiques du 02/10/2014 - Compte-rendu CP052014043 (27/01/2015)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 01/07/2014 - Compte-rendu CP022014033 (28/10/2014)
• CFP Substances chimiques des 03 et 04/07/2014 - Compte-rendu CP052014033 (07/10/2014)
• CFP Substances chimiques du 03/04/2014 - Compte-rendu CP052014023 (10/07/2014)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 31/03/2014 - Compte-rendu CP022014023 (07/07/2014)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/01/2014 - Compte-rendu CP042014011 (15/04/2014)
• CFP Substances chimiques du 27/01/2014 - Compte-rendu CP052014013 (11/04/2014)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 13/01/2014 - Compte-rendu CP022014013 (03/04/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 31/05/2018 - Compte-rendu (02/11/2018)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 01/02/2018 - Compte-rendu (30/05/2018)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 05/10/2017 - Compte-rendu (30/01/2018)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 01/06/2017 - Compte-rendu (19/09/2017)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 02/02/2017 - Compte-rendu (18/05/2017)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 18/10/2016 - Compte-rendu (09/01/2017)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 26/05/2016 - Compte-rendu (06/07/2016)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 28/01/2016 - Compte-rendu (08/06/2016)
• Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 08/10/2015 - Compte-rendu (18/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Médicaments prescription médicale facultative du 31/01/2019 - Compte-rendu GT082019013 (29/10/2019)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 11/10/2018 - Compte-rendu GT082018033 (29/10/2019)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 05/07/2018 - Compte-rendu GT082018023 (29/10/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 13/06/2019 - Compte-rendu GT342019023 (16/07/2019)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 12/03/2019 - Compte-rend GT342019013 (16/07/2019)
• GT Médicaments diagnostic et médecine nucléaire du 26/06/2019 - Ordre du jour GT092019041 (25/06/2019)
• GT Sécurité virale du 14/01/2019 - Compte-rendu GT112019013 (17/05/2019)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/01/2016 - Compte-rendu GT202016013 (24/03/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 05 mars 2019 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (15/11/2019)
• Compte-rendu - Séance du 26 juin 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (13/06/2019)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT Hémovigilance du 25/06/2019 - Compte-rendu CT032019023 (08/11/2019)
• CT Hémovigilance du 19/03/2019 - Compte- rendu CT032019013 (08/08/2019)

- Information in English

• Organizational Chart (08/02/2021)
• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• ANSM - Annual report 2018 (16/09/2019)
• Update on checking procedures performed by the health authorities on the poly implant prothèse company (18/10/2012)
• Introduction to Piratox and Piratome sheets (23/01/2012)