Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Renforcement des conditions de prescription et de délivrance des spécialités à base de valproate et dérivés du fait des risques liés à leur utilisation pendant la grossesse (26/05/2015)

S'informer

• Nouvelles restrictions d’utilisation de la codéine dans le traitement de la toux - Lettre aux professionnels de santé (21/12/2015)
• Procoralan (Ivabradine)- risque d’effets indésirables cardiovasculaires : renforcement des précautions d’emploi - Lettre aux professionnels de santé (23/12/2014)
• Valproate et dérivés (Dépakine®, Dépakote®, Dépamide®, Micropakine® et génériques) : risque d’issues anormales de grossesse - Lettre aux professionnels de santé (12/12/2014)
• ELIGARD (acétate de leuproréline), poudre et solvant pour solution injectable: risque de manque d'efficacité en cas d'erreurs lors de la reconstitution et de l'administration - Lettre aux professionnels de santé (02/12/2014)
• Information des prescripteurs sur l'utilisation du DIPHÉMANIL MÉTHYLSULFATE (02/07/2008)
• TRAMADOL : une mesure pour limiter le mésusage en France - Point d'information (16/01/2020)
• Antalgiques opioïdes : l’ANSM publie un état des lieux de la consommation en France - Point d'Information (20/02/2019)
• L’ANSM publie la liste des médicaments contenant de la codéine, du dextrométhorphane, de l’éthylmorphine ou de la noscapine désormais disponibles uniquement sur ordonnance - Point d'Information (17/07/2017)
• Usage détourné de médicaments antitussifs et antihistaminiques chez les adolescents et les jeunes adultes - Point d'Information (10/03/2016)
• Renforcement des conditions de prescription et de délivrance des spécialités à base de Valproate et dérivés (Dépakine®, Dépakote®, Dépamide®, Micropakine® et génériques) du fait des risques liés à leur utilisation pendant la grossesse - Point d'informatio (26/05/2015)
• Hydroxyzine (Atarax et génériques) : nouvelles restrictions d'utilisation pour minimiser le risque d'allongement [QT] - Point d'Information (30/04/2015)
• Procoralan (Ivabradine) : renforcement des précautions d’emploi pour minimiser le risque d’effets indésirables cardiovasculaires - Point d'information (23/12/2014)
• Le PRAC recommande la suspension du médicament contenant du ranélate de strontium (PROTELOS) - Point d'information (10/01/2014)
• Médicaments contenant de l’hydroxyéthylamidon : Point d’étape sur la réévaluation du bénéfice/risque - Mise à jour du point d’information du 28/06/2013 (18/07/2013)
• Suspension des autorisations de mise sur le marché du tétrazépam (Myolastan et ses génériques) - Point d'Information (02/07/2013)
• Fin de réévaluation européenne - Retrait progressif de l’association dextropropoxyphène / paracétamol - Communiqué (25/06/2009)
• Médicaments et aliments : lire la notice pour éviter les interactions (13/10/2008)
• Cinq avis favorables pour de nouvelles AMM : retour sur la réunion de mars 2015 du CHMP - Point d'Information (09/04/2015)
• Dix avis favorables pour de nouvelles AMM : retour sur la réunion de novembre 2014 du CHMP - Point d'Information (27/11/2014)
• Gazyvaro (obinutuzumab), Translarna (ataluren), Plegridy (interféron-1a pégylé), Nuwiq (simoctogog), Simbrinza (brinzolamide/brimonidine tartrate), Envarsus (tacrolimus), Masiviera (masitinib), Nerventra (laquinimod), Reasanz (serelaxin), retour sur la ré (28/05/2014)
• Médicaments à base de codéine utilisés chez l’enfant dans le traitement de la toux, biphosphonate en intraveineux (IV) ou denosumab, retour d’information sur le PRAC de mars 2015 - Point d'Information (20/03/2015)
• Réévaluation des médicaments à base d’hydroxyzine et des médicaments à base de codéine utilisés chez l’enfant, retour d’information sur le PRAC de février 2015 - Point d'information (18/02/2015)
• Médicaments à base d’ivabradine, codéine, médicaments contenant du diméthyl fumarate, mycophénolate mofétil/acide mycophénolique, de l’octocog alpha, spécialité Eligard : retour d’information sur le PRAC de novembre 2014 - Point d'Information (14/11/2014)
• Retour d'information sur le PRAC - Médicaments utilisés dans le double blocage du système rénine-angiotensine, à base de valproate, d’ambroxol ou de bromhexine, de codéine chez l’enfant, de testostérone, vaccins anti-HPV - Point d'information (14/04/2014)
• Médicaments contenant du diclofénac, de l’hydroxyéthylamidon, de la codéine (pour l’enfant) et solutions pour nutrition parentérale pour prématurés - Retour d'information sur le PRAC (14/06/2013)
• Médicaments à base de tétrazépam, d’almitrine, de ranélate de strontium et de codéine (chez l’enfant) - Retour d'information sur le PRAC (12/04/2013)
• Le Comité pour l’Evaluation des Risques en matière de Pharmacovigilance (PRAC) lance une réévaluation du rapport bénéfice/risque des médicaments contenant de la codéine et des médicaments contenant du diclofénac - Retour d'information sur le PRAC (05/11/2012)

Activités

• CONTRAMAL, TOPALGIC et génériques IXPRIM et ZALDIAR (24/02/2012)

Questions / Réponses - Médicaments

• Point d'information sur le retrait des médicaments contenant l’association dextropropoxyphène/paracétamol (Di-Antalvic® et ses génériques) ou dextropropoxyphène/paracétamol/caféine (Propofan® et ses génériques) (25/06/2009)
• Informations sur les médicaments et la conduite automobile (en cours de révision) (03/06/2008)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 (27/03/2017)
• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Référentiel "Médicaments et déficit en G 6PD" (Classement par substances actives) (24/07/2014)
• Liste des médicaments indispensables en cas de pandémie grippale (08/09/2009)

Listes et répertoires - Autres produits de santé

• Liste des substances classées comme stupéfiants en France (18/03/2008)

• Thesaurus : Index des classes thérapeutiques (19/09/2011)
• Différentiel - Mise à jour d'octobre 2020 (22/07/2011)
• Thesaurus : Référentiel national des interactions médicamenteuses (24/04/2008)
• Thesaurus : Index des substances (03/04/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Je prends des médicaments antidouleurs à bon escient- L'essentiel pour assurere l'efficacité et limiter les risques de mon traitement antidouleur - FicheOfma (28/11/2018)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin n° 69 (15/04/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 65 (23/04/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 62 (11/07/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 58 (10/07/2013)
• Bulletin n° 10 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 31 (19/03/2008)
• Bulletin n° 37 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Stupéfiants et psychotropes

• Suivi national d'addictovigilance de la méthadone - Rapport d'expertise - Novembre 2019 (20/07/2020)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013)
• Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2011 (30/04/2013)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2009 (18/04/2011)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2008 (26/03/2010)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (14/04/2008)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (14/04/2008)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (18/03/2008)

• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• DTA - Résultats de l'enquête 2018 (29/06/2020)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2018 (13/09/2019)
• DTA - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2017 (19/07/2018)
• DTA - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• OSIAP - Résultats de l'enquête 2016 (06/11/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2014 (18/01/2017)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2013 (18/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)
• OPEMA - Résultats de l'enquête 2012 (21/08/2013)

Recommandations - Médicaments

• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Messages clés (11/10/2011)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Prescription des antibiotiques en pratique bucco-dentaire - Argumentaire (20/09/2011)
• Prise en charge des douleurs de l’adulte modérées à intenses - Mise au point (actualisée) (16/12/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Médicaments et conduite automobile - Mise au point - (en cours de révision) (06/04/2009)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique (19/06/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Prévenir la iatrogénèse médicamenteuse chez le sujet âgé - Mise au point (04/06/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Antarène codéine 200 mg/30 mg et 400 mg/60 mg, comprimé pelliculé (21/10/2011)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Infections bactériennes graves (de la peau et des tissus mous, pleuro-pulmonaires, neurologiques et ORL) rapportées avec l’IBUPROFENE ou le KETOPROFENE dans le traitement symptomatique de la fièvre ou de douleur non rhumatologique - Rapport (18/04/2019)
• Vaccins anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique - Rapport final (14/09/2015)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Analyse des ventes de médicaments en France en 2011- Rapport (23/10/2012)
• Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 01/10/2018 - Compte-rendu - GT192018043 (18/03/2019)
• GT Pédiatrie du 27/11/2017 - Ordre du jour GT162017041 (24/11/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Ordre du jour GT222015031 (22/09/2015)
• GT Médicaments neurologie, psychiatrie, anesthésie du 27/06/2013 - Compte-rendu GT062013013 (13/08/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 13/12/2018 (12/12/2018)
• Buprénorphine Haut Dosage Suivi National d’Addictovigilance 01/01/2013 –31/12/2016 - CEIP Grenoble (27/06/2018)
• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Relevé de décisions - Séance du 12/10/2017 (06/11/2017)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Relevé de décision - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 29/06/2017 (26/10/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Relevé de décisions - Séance du 29/06/2017 (18/07/2017)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Ordre du jour - Séance du 29/06/2017 (28/06/2017)
• Ordre du jour - Séance du 11/05/2017 -Commission des stupéfiants et des psychotropes (10/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 14/04/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (29/11/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Relevé de décisions - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Ordre du jour - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (16/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/03/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/07/2015)
• Compte-rendu - Séance du 25/11/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/04/2015)
• Retour - Séance du 24/03/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 30/04/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (25/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)
• Ordre du jour - Séance du 30/04/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (29/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT CEIP du 22/11/2018 - Ordre du jour CT022018041 (21/11/2018)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Ordre du jour CT022018021 (12/10/2018)
• CT CEIP du 23/11/2017 - Compte-rendu CT022017053 (26/03/2018)
• CT CEIP du 23/03/2017 - Compte - rendu CT022017023 (15/02/2018)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Ordre du jour CT022017041 (20/09/2017)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 13/09/2016 - Compte-rendu CT012016073 (13/02/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 26/05/2016 - Compte-rendu CT022016033 (24/10/2016)
• CT CEIP du 17/03/2016 - Compte rendu CT022016023 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 16/02/2016 - Compte-rendu CT012016023 (28/06/2016)
• CT CEIP du 19/11/2015 - Compte-rendu CT022015053 (20/04/2016)
• CT CEIP du 17/09/2015 - Compte-rendu CT022015043 (18/01/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 17/09/2015 - Ordre du jour CT022015041 (16/09/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT CEIP du 22/01/2015 - Compte-rendu CT022015013 (06/05/2015)
• CT CEIP du 18/11/2014 - compte-rendu CT022014053 (06/05/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Ordre du jour CT022015021 (18/03/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)
• CT CEIP du 28/03/2013 - Compte-rendu CT022013013 (13/09/2013)
• CT Pharmacovigilance du 21/05/2013 - Compte-rendu CT012013033 (23/08/2013)
• CT Pharmacovigilance du 16/04/2013 - Compte-rendu CT012013023 (23/08/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du14/02/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte - rendu (12/06/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 19/09/2019 - Compte-rendu (18/02/2020)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Pharmacopée

• Pharmacopée - Compte rendu de la réunion du 10 juin 2008 (05/12/2008)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan de l’activité 2006 du réseau des Centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance (19/03/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• ANSM - Annual report 2014 (09/10/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

- Information in English

• ANSM - Annual report 2013 (06/11/2014)

Interventions publiques - Posters scientifiques et techniques

• Management of medication errors / overdosage with paracetamol (acetaminophen) in France - Scientific Poster (25/03/2016)

Formulaires et démarches - Stupéfiants et psychotropes

• Déclaration annuelle relative aux stupéfiants et psychotropes - Fichier JARE 2020 pour la soumission électronique des déclarations annuelles par les opérateurs (21/01/2021)
• Formulaire DTA - (Décès toxiques par antalgiques) (09/06/2016)
• Guide pratique pour les opérateurs - Février 2019 (09/12/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (02/08/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 mars 2011 (03/05/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mai 2010 (02/11/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 mars 2010 (02/11/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2008 (01/08/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2006 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2012 (23/07/2013)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2012 (24/07/2012)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (13/06/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 06 décembre 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2011 (25/10/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 février 2011 (31/05/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2010 (28/12/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (15/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2009 (05/03/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 avril 2009 (12/11/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (20/03/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 12 juin 2008 (21/01/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 avril 2008 (30/09/2008)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 14 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 523 (11/07/2012)
• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d’AMM du 16 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 2 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 521 (13/06/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 516 (07/03/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 515 (15/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 514 (01/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Ordre du jour (02/11/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 24 mars 2011 - Verbatim (29/04/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril - Ordre du jour (26/04/2011)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2009 (02/03/2010)
• Compte rendu de la réunion du 05 mars 2009 (14/05/2009)
• Compte rendu de la réunion du 15 juin 2006 (07/05/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 17/10/2016 - Compte-rendu CP052016043 (03/01/2017)
• CFP Substances chimiques du 17/10/2016 - Ordre du jour CP052016041 (14/10/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Compte-rendu - Séance du 26 juin 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (13/06/2019)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 05/04/2018 (16/04/2019)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT CEIP du 22/11/2018 - Compte-rendu CT022018043 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)
• CT CEIP du 21/09/2017 - Compte-rendu CT022017043 (18/01/2018)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user D30 (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D58 Fin de procédure - Package leaflet: Information for the user (26/11/2019)
• DEXMEDETOMIDINE EVERPHARMA - D40 Réponses du titulaire d'AMM - Réponses aux commentaires D30 - Package Leaflet ‐ Tabular presentation of proposed changes (26/11/2019)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)

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• ANSM - Annual report 2019 (04/11/2020)
• Use and Abuse of Opioid Analgesics - Situation report (09/05/2019)
• Investigation of Grade ≥ 2 allergic Recipient Adverse Reactions (RAEs) (18/06/2012)
• List of essential medicinal products in the context of a pandemic emergency (french national recommendations) (08/09/2009)
• Medicinal products and driving (02/07/2009)

• Bilan des effets indésirables validés dans la base nationale de pharmacovigilance concernant les patients pris en charge dans le contexte d’une infection à SARS-CoV2 et des cas de mésusage (19/01/2021)