Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Risques liés à la dépigmentation volontaire (16/11/2011)
• Coup de feu (21/07/2010)

S'informer

• Ginkor Fort – Ne pas utiliser pendant la grossesse et l’allaitement - Mises à jour des informations sur les interactions médicamenteuses et les effets indésirables - Lettre aux professionnels de santé (25/07/2017)
• Mise au point sur les troubles du comportement liés à l'utilisation des benzodiazépines et produits apparentés (BZD) (02/07/2008)
• Publication d’une vaste étude réalisée sur 66 millions de personnes sur les facteurs de risque associés à l’hospitalisation et au décès pour Covid-19 (09/02/2021)
• Antalgiques opioïdes : l’ANSM publie un état des lieux de la consommation en France - Point d'Information (20/02/2019)
• Préviscan (fluindione) : changement de couleur des comprimés pour limiter le risque d’erreurs médicamenteuses - Point d'Information (02/04/2015)
• Le rapport d’activité 2013 de l’ANSM traduit les nouvelles orientations de l’Agence - Point d'information (10/07/2014)
• Le CHMP recommande le maintien sur le marché de Protelos® (ranélate de strontium) en restreignant de nouveau ses indications - Point d'Information (27/02/2014)
• Béta-2 mimétiques d’action courte : restriction de l’utilisation de ces médicaments en obstétrique - Point d'information (03/12/2013)
• Ruptures de têtes des prothèses de hanche en céramique de zircone lots TH - Point d'information (10/06/2008)
• Opération PANGEA IX - Lutte contre les réseaux de vente illicite de médicaments sur internet - Communiqué (09/06/2016)
• Résultats du premier appel à projets associations de l’ANSM - Communiqué (26/10/2012)
• Mise en garde sur les risques liés à la pratique de dépigmentation volontaire de la peau - Communiqué (16/11/2011)
• Découverte de molécules pour se protéger de la ricine, arme du bioterrorisme - Communiqué (19/04/2010)
• Sécurité d’emploi des médicaments psychotropes : point d’information sur le Rohypnol (flunitrazepam) (26/06/2008)
• Suspension de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité pharmaceutique EXOLISE® (gallate d'épigallocatéchol) (26/06/2008)
• Alka Seltzer® : restriction d'indication (26/06/2008)
• Médicaments à base de d’almitrine, diacéréine, bêta-2 mimétiques, hydroxyéthylamidon : réévaluation du rapport bénifice risque - Retour d'information sur le PRAC (30/11/2012)

Activités

• Soumission des essais cliniques COVID-19 (07/08/2020)
• Demande d'autorisation initiale pour un essai clinique en lien avec la prise en charge du COVID-19 (26/03/2020)
• 16T21 (11/07/2017)
• 15MTU1 (29/05/2017)
• 15T21 (25/01/2017)
• 14T21 (19/05/2016)
• 13MTU1 (02/02/2016)
• 14BAC2 (26/10/2015)
• 13PAR1 (18/12/2014)
• 13T21 (18/12/2014)
• 12PAR1 (22/08/2013)
• SYMBICORT TURBUHALER (13/02/2013)
• 11PAR1 (04/01/2013)
• 11WBL1 (05/10/2012)
• 11T21 (17/08/2012)
• 09HPA2 - 11HPA1 (17/08/2012)
• 10T21 (20/06/2012)
• 11HEM2 (15/05/2012)
• 10BAC2 (14/03/2012)
• 10PAR1 (27/02/2012)
• 11GPV1 (27/02/2012)
• 09PAR1 (12/01/2011)
• 09T21 (25/11/2010)
• 08BAC1 (04/03/2010)
• 05PAR2 (26/06/2009)
• 06PAR1 (26/06/2009)
• 07PAR1 (26/06/2009)
• 03ATI2 (26/06/2009)
• 05HPA2 (26/06/2009)
• 07HPA2 (26/06/2009)
• 07BAC2 (26/06/2009)

• (23/07/2020)

Questions / Réponses - Médicaments

• Béta-2 mimétiques d’action courte : restriction de l’utilisation de ces médicaments en obstétrique - Question.réponses (03/12/2013)
• Groupe national référent Tysabri : questions-réponses suivis "types" (07/01/2011)

Listes et répertoires - Répertoire des médicaments génériques

• Liste complète - Répertoire génériques (15/05/2008)
• L'ensemble des fichiers en .zip (15/05/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)
• Référentiel "Médicaments et déficit en G 6PD" (Classement par substances actives) (24/07/2014)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des responsables de la mise sur le marché français de dispositifs médicaux sur mesure (04/12/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Antibiotiques et résistance bactérienne: une menace mondiale, des conséquences individuelles (18/11/2019)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : une infection évitée c'est un antibiotique préservé ! - Plaquette (ANSM -Santé publique France - Anses - Assurance Maladie - Inserm) (14/11/2018)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°72 (28/02/2017)
• Vigilances - Bulletin n° 59 (22/10/2013)
• Bulletin n° 14 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bulletin n° 17 (19/03/2008)
• Bulletin n° 22 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bulletin n° 23 (19/03/2008)
• Bulletin n° 27 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 30 (19/03/2008)
• Bulletin n° 34 (19/03/2008)
• Bulletin n° 35 (19/03/2008)
• Bulletin n° 38 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 24 (18/11/2013)
• Hémovigilance - Bulletin n° 22 (12/08/2011)
• Bulletin n° 18 (18/03/2009)
• Bulletin Spécial Congrès d'hémovigilance (11/03/2008)
• Bulletin n°6 (11/03/2008)
• Bulletin n°10 (11/03/2008)
• Bulletin Spécial Congrès d’hémovigilance Marseille - juin 2004 (11/03/2008)
• Bulletin n°11 (11/03/2008)
• Bulletin n°14 (11/03/2008)
• Bulletin n°15 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation du musc xylène et du musc cétone dans les produits cosmétiques - Rapport (04/10/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation du 4-méthylbenzylidène camphor dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l'utilisation de la quassine dans les produits cosmétiques - Rapport (27/12/2011)
• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Evaluation des risques liés à la dépigmentation volontaire - Rapport (16/11/2011)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Point sur le risque de transmission des Herpesviridae lors de greffes de tissus composites ou d’administrations de préparations cellulaires, à caractère non vital - Rapport (28/05/2014)
• Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008)
• Rapport du Groupe de Travail de Thérapie Génique de l’Afssaps à propos de la survenue de deux évènements indésirables graves dans l’essai clinique de thérapie génique du déficit immunitaire combiné sévère lié à l’X (DICS-X) (27/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Maîtrise de la phase pré-analytique des échantillons destinés à la qualification microbiologique des donneurs d’organes, de tissus ou de cellules- Rapport ANSM/ABM (19/01/2018)
• Contrôle du marché des test rapides de diagnostic de la grippe - Rapport (23/10/2013)
• Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro utilisés pour la recherche des anticorps IgG et/ou totaux anti-Helicobacter Pylori (08/01/2010)
• Contrôle de matché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cholestérol-HDL (02/04/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Gestion des alarmes des dispositifs médicaux dans les établissements de santé - Annexe 3 - Guide pour de nouvelles acquisitions - solutions techniques pour une meilleure gestion des alarmes (28/11/2019)
• Définition d'une gamme de texturation pour les implants mammaires - Rapport IEM (27/07/2018)
• Surveillance renforcée des stents intracrâniens Flow Diverter - Rapport (07/06/2018)
• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Utilisation des endoprothèses (stents) coronaires en France en 2014 : Étude à partir des données du SNIIRAM - Rapport (08/08/2016)
• Sécurité des logiciels médicaux - Etude réalisée par Serma Ingenierie à la demande de l’ANSM (13/07/2016)
• Prothèses totales du genou et éléments constitutifs - Etude (14/01/2016)
• Les prothèses mammaires implantables PIP - Etat des lieux 2013 (11/04/2013)
• Bilan des règles applicables à la sécurité des dispositifs médicaux et propositions d’améliorations. Rapport au Parlement, septembre 2012. (02/11/2012)
• Contrôle du marché des systèmes de mammographie numérique CR (28/03/2008)

• DRAMES - Résultats de l'enquête 2018 (16/07/2020)
• DTA - Résultats de l'enquête 2018 (29/06/2020)
• DTA - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2017 (02/04/2019)
• DTA - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2016 (19/04/2018)
• DRAMES - Résultats de l'enquête 2014 (18/01/2017)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations (03/07/2012)
• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)
• Critères de qualité des huiles essentielles - Recommandations (01/07/2008)

Recommandations - Médicaments

• Etiquetage des conditionnements des médicaments sous forme orale solide (hors homéopathie) - Recommandations à l’attention des demandeurs et titulaires d’autorisations de mise sur le marché et d’enregistrements - Recommandations (28/02/2018)
• Noms des médicaments Recommandations à l’attention des demandeurs et titulaires d’autorisations de mise sur le marché et d’enregistrements - Recommandations (22/02/2018)
• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)
• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Prescription des antibiotiques en pratique bucco-dentaire - Argumentaire (20/09/2011)
• Résultats d'enquête sur l’état des connaissances relatives aux effets indésirables liés à l’exposition in utero au diéthylstibestrol (DES) (22/06/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Recommandations de bonne pratique (27/04/2011)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Recommandations nationales : prévention et prise en charge des tuberculoses survenant sous anti-TNFα (07/07/2008)
• Bon usage des opioïdes forts dans le traitement des douleurs chroniques non cancéreuses -Mise au point (15/05/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Pylera 140 mg, 125 mg, 125 mg, Gélule (22/06/2012)
• Fluvastatine Winthrop 20 mg, gélule (Sanofi Aventis France) - Générique (14/10/2010)
• Fluvastatine 20 mg, gélule (Zydus France) - Générique (14/10/2010)
• Factane 100 UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Maladies chroniques, états de santé et risque d'hospitalisation et de décès hospitalier pour COVID-19 lors de la première vague de l'épidémie en France : Etude de 66 millions de personnes (09/02/2021)
• Utilisation du mycophénolate parmi les femmes en âge de procréer et lors de la survenue d’une grossesse en France entre 2010 et 2017 - Rapport Epiphare (10/02/2020)
• Exposition prolongée à de fortes doses d’acétate de cyprotérone et risque de méningiome chez la femme - Etude pharmaco-épidémiologique de cohorte à partir des données du SNDS (09/07/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux Synthèse - Rapport (24/04/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Etude "SPAM (Safety-Pregnancy-Aubagio®-Multiple sclerosis)" - Rapport de fin d'étude (15/01/2019)
• Mirena, Jaydess : DIU au levonorgestrel - Rapport d'expertise (16/11/2017)
• Le Baclofène en vie réelle en France entre 2009 et 2015. Usages, persistance et sécurité, et comparaison aux traitements des problèmes d’alcool ayant une autorisation de mise sur le marché - Rapport ANSM/Assurance Maladie/Inserm - (03/07/2017)
• État des lieux de la consommation des benzodiazépines en France Avril 2017 - Rapport (05/04/2017)
• Exposition aux incrétinomimétiques et risque de cancer du pancréas chez les patients atteints de diabète de type 2 (14/12/2016)
• Vaccins anti-HPV et risque de maladies auto-immunes : étude pharmaco-épidémiologique - Rapport final (14/09/2015)
• Conduite des essais cliniques de médicaments en onco/hématologie ciblés, guidés par la génomique - Rapport (02/12/2014)
• Étude ‘en vie réelle’ du bénéfice/risque à court terme des nouveaux anticoagulants oraux (dabigatran, rivaroxaban) chez les patients débutant un traitement et non précédemment traités par des antivitamines K - Rapport CNAMTS (02/07/2014)
• Analyse de ventes des médicaments en France 2013 - Rapport (24/06/2014)
• Analyse des ventes de médicaments en France 2012 - Rapport (10/07/2013)
• Le point sur l'analyse protéomique dans l'industrie pharmaceutique : le défi analytique n'est il pas tout simplement trop grand? (V1-04/09) - Position paper (23/06/2009)
• Analyse de l'évolution des prescriptions et des consommations des antiasthmatiques en France en ambulatoire et en milieu hospitalier (01/07/2008)
• Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (01/07/2008)
• Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France données 1994-2004 (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire (01/07/2008)
• Les ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France - Chiffres-clés 2005 (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1996-2006 (Cette version remplace celle précedemment diffusée le 19/05/2008 en raison de modifications : rectificatif des parts de marché en valeur (tableaux des pages 34 à (01/07/2008)
• Traitement hormonal substitutif de la ménopause - Caractéristiques de l’utilisation en France - Effets sur la survenue de cancers du sein et d’évènements cardiovasculaires en France - Propositions d’études complémentaires (05/06/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Rapport relatif à l’innocuité des produits hydro-alcooliques (PHA) à base d’éthanol utilisés pour la désinfection des mains à peau saine par le grand public dans le cadre de l’épidémie de la grippe A (H1N1) (05/01/2010)

• État des lieux de la consommation des antalgiques opioïdes et leurs usages problématiques - Rapport (20/02/2019)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 24/09/2018 - Compte-rendu GT042018023 (05/04/2019)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 21/06/2018 - Compte-rendu GT192018033 (15/10/2018)
• GT Sécurité non clinique du 21/02/2017 - Compte-rendu GT232017013 (27/02/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
• GT Erreurs medicamenteuses du 08/12/2015 - Compte-rendu GT262015043 (08/07/2016)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 10/12/2015 - Compte-rendu GT252015053 (12/05/2016)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 17/12/2015 - Compte-rendu GT282015033 (19/02/2016)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 13/10/2015 - Compte-rendu GT252015043 (22/12/2015)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 11/09/2014 - Compte-rendu GT272014033 (07/12/2015)
• GT Médicaments hépato-gastro-entérologie et maladies métaboliques rares du 07/10/2014 - Compte-rendu GT302014033 (24/11/2015)
• GT Interactions médicamenteuses du 12/01/2015 - Compte-rendu GT222015013 (24/02/2015)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 04/12/2014 - Compte-rendu GT202014063 (09/02/2015)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 02/10/2014 - Compte-rendu GT172014033 (14/11/2014)
• GT Interactions médicamenteuses du 23/06/2014 - Compte-rendu GT222014023 (30/09/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 22/05/2014 - Compte-rendu GT202014033 (18/07/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 08/07/2014 - Ordre du jour GT162014021 (07/07/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 17/12/2013 - Compte-rendu GT162013013 (12/03/2014)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 28/11/2013 - Compte-rendu GT202013043 (31/01/2014)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 05/12/2013 - Compte-rendu GT172013033 (15/01/2014)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 09/07/2013 - Compte-rendu GT272013023 (09/01/2014)
• GT Dispositifs médicaux de diagnostic et du plateau technique du 03/10/2013 - Compte rendu GT172013023 (08/11/2013)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 12/04/2013 - Compte-rendu GT272013013 (12/07/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Compte-rendu - Séance du 17 mai 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/07/2018)
• Compte-rendu - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 novembre 2017 commune aux Commissions de l'Evaluation Initiale et du Suivi du Rapport Bénéfice (30/03/2018)
• Compte-rendu - Séance du 03/10/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (02/02/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Retour - Séance du 19 décembre 2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2018)
• Compte-rendu - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2017)
• Compte-rendu - Séance du 11/05/2017 - Commission des stupéfiants et des psychotropes (26/10/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Compte-rendu - Séance du 27 avril 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/06/2017)
• Compte - rendu - Séance du 05/04/2016 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (18/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Ordre du jour - Séance du 11/04/2017 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (10/04/2017)
• Compte-rendu - Séance du 19 janvier 2017 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/03/2017)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (30/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 07/07/2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (07/10/2016)
• Compte-rendu - Séance du 24/11/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/02/2016)
• Compte-rendu - Séance du 17/12/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (12/02/2016)
• Compte-rendu - Séance du 25/06/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 30/06/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (25/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/09/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (04/11/2015)
• Compte-rendu - Séance du 05/02/2015 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (13/10/2015)
• Compte-rendu - Séance du 09/07/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (28/09/2015)
• Compte-rendu - Séance du 24/03/2015 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/07/2015)
• Compte-rendu - Séance du 25/11/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 16/12/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (19/02/2015)
• Compte-rendu - séance du 13/11/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (13/01/2015)
• Compte-rendu - Séance du 23/10/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (06/01/2015)
• Compte-rendu - Séance du 21/10/2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 14/10/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 16/10/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (17/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 19 juin 2014 - Commission des stupéfiants et psychotropes (07/11/2014)
• Compte-rendu - Séance du 01/07/2014 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (30/10/2014)
• Compte-rendu - Séance du 06/02/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (05/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 28/01/2014 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (14/03/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 26/11/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice/risque des produits de santé (07/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 29/10/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (29/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (23/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 21/03/2013 - Commission des stupéfiants & psychotropes (30/04/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT CEIP du 20/09/2018 - Compte-rendu CT022018033 (26/04/2019)
• CT CEIP du 17/05/2018 - Compte-rendu CT022018023 (12/10/2018)
• CT CEIP du 11/01/2018 - Compte-rendu CT022018013 (22/08/2018)
• CT Pharmacovigilance du 04/07/2017 - Compte-rendu CT012017073 (21/12/2017)
• CT Pharmacovigilance du 18/04/2017 - Compte-rendu CT012017043 (28/07/2017)
• CT CEIP du 19/01/2017 - Compte - rendu CT022017013 (07/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 08/11/2016 - Compte-rendu CT012016093 (27/03/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT Pharmacovigilance du 22/03/2016 - Compte-rendu CT012016033 (14/11/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/05/2016 - Compte-rendu CT012016043 (24/10/2016)
• CT CEIP du 17/03/2016 - Compte rendu CT022016023 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/05/2016 - Ordre du jour CT012016041 (17/05/2016)
• CT Pharmacovigilance du 22/09/2015 - Compte-rendu CT012015083 (15/02/2016)
• CT CEIP du 28/05/2015 - Compte-rendu CT022015033 (24/12/2015)
• CT CEIP du 19/03/2015 - Compte-rendu CT022015023 (11/08/2015)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT CEIP du 22/01/2015 - Compte-rendu CT022015013 (06/05/2015)
• CT CEIP du 25/09/2014 - Compte- rendu CT022014043 (06/05/2015)
• CT CEIP du 05/06/2014 - Compte-rendu CT022014033 (30/12/2014)
• CT Pharmacovigilance du 23/09/2014 - Compte-rendu CT012014083 (22/12/2014)
• CT Pharmacovigilance du 15/04/2014 - Compte-rendu CT012014043 (05/09/2014)
• CT CEIP du 13/02/2014 - Compte-rendu CT022014013 (10/07/2014)
• CT Pharmacovigilance du 10/12/2013 - Compte-rendu CT012013093 (28/03/2014)
• CT CEIP du 11/07/2013 - Compte-rendu CT022013023 (21/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CST Macroprogestatifs et risque de méningiomedu 08/06/2020 - Compte-rendu (05/11/2020)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/12/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/11/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer du 17/01/2019 - Compte-rendu (20/06/2019)
• Contributions des professionnels de santé et de sociétés savantes (07/05/2019)
• CSST Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants de moins de 2 ans du 10/07/2018 - Compte-rendu (19/11/2018)
• CSST Méningiome et acétate de cyproterone du 13/06/2018 - Compte-rendu (27/08/2018)
• CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) du 15/02/2016 - Compte-rendu (07/03/2016)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Hémovigilance du 10/03/2020 - Compte-rendu (18/09/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 13/01/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (24/04/2020)
• Comité scientifique permanent Formation Restreinte IAM - Interactions Médicamenteuses du 18/11/2019 - Compte-rendu (12/03/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• Compte-rendu n° 2020-02 (17/11/2020)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 07/12/2018 - Compte-rendu (12/02/2019)
• Sous-groupe Interface Essais cliniques - Séance du 12/09/2018 - Compte-rendu (06/12/2018)
• Groupe Accès à l'innovation du 11 juillet 2018 - Compte-rendu (26/09/2018)
• Groupe Pratiques Industrielles du 13/01/2015 - compte-rendu (11/05/2016)
• CI Représentants des industries du médicament du 05/10/2015 - Compte-rendu n° 2015-03 (12/01/2016)
• groupe amélioration des processus du 02/07/2015 - compte-rendu n° 2015-07 (07/10/2015)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 03/10/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (24/12/2014)
• CI Représentants des industries du médicament du 13/06/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (01/08/2014)
• CI Représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro du 04/11/2013 - Compte rendu n° 2013-02 (16/01/2014)
• CI Représentants des industries du médicament du 20/06/2013 - Compte-rendu n° 2013-02 et annexes (03/09/2013)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2016 (16/01/2018)
• 2012 - 2016 : 5 années d’appels à projets de recherche - Rapport (26/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2015 (22/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2014 (22/06/2017)
• Rapport annuel de biovigilance 2013 (25/02/2015)
• Rapport annuel de biovigilance 2012 (25/07/2013)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport annuel de biovigilance 2011 (20/07/2012)
• Rapport annuel de biovigilance 2010 (07/07/2011)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Rapport annuel de biovigilance 2009 (05/07/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Bilan social Année 2019 (15/12/2020)
• Bilan social Année 2018 (15/12/2020)
• Rapport annuel d'activité 2019 de l'ANSM - Synthèse (04/11/2020)
• Rapport d'activité 2017 (12/09/2019)
• ANSM - Programme de travail 2018 (26/06/2018)
• Bilan social 2016 de l'ANSM - Synthèse (17/10/2017)
• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)
• Bilan social 2014 de l'ANSM - Synthèse (20/07/2015)
• Bilan social 2014 de l'ANSM - Version complète (20/07/2015)
• Rapport d'activité 2014 de l'ANSM (08/07/2015)
• ANSM - Programme de travail 2015 (23/02/2015)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)
• Rapport annuel 2011 de l'Afssaps (19/06/2012)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Avis aux demandeurs pour l'évaluation des produits sanguins labiles (17/01/2011)
• Oedème pulmonaire de surcharge - Fiches techniques effets indésirables receveurs (24/06/2010)
• Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion (IBTT) - Fiche technique effets indésirable receveurs (26/01/2009)
• Réaction fébrile non hémolytique RFNH - Fiche technique effets indésirables receveur (24/09/2008)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Formulaires et démarches - Essais cliniques

• Guichet innovation - Briefing book - Dispositif médicaux/Dispositifs de diagnostic in vitro (09/09/2020)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2012 (05/08/2013)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 mai 2012 (02/08/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 (01/03/2012)
• Hémovigilance - Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011 (10/02/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 03 mars 2011 (03/05/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mai 2010 (02/11/2010)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mars 2008 (03/03/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2008 (22/01/2009)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 20 juin 2006 (06/05/2008)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 27 mars 2007 (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 20 mars 2012 (30/05/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 février 2012 (05/04/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 janvier 2012 (06/03/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2011 (09/02/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 juillet 2011 (04/10/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 mars 2011 (04/07/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 décembre 2010 (07/03/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 septembre 2010 (24/12/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 (13/08/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 mars 2010 (10/06/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 13 janvier 2010 (14/05/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 28 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 mars 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 16 décembre 2008 (13/03/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (13/03/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 04 septembre 2008 (30/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 octobre 2008 (22/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 mai 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 avril 2008 (29/07/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 19 juin 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2007 (07/05/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 15 janvier 2008 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (13/09/2012)
• Stupéfiants et des psychotropes - Compte-rendu de la réunion du 14 février 2012 (13/06/2012)
• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 07 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 février 2011 (31/05/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Addendum au compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (15/10/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 29 avril 2010 (28/07/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 11 juin 2008 (22/01/2009)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 21 février 2008 (04/08/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 20 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 06 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 08 novembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 529 (05/12/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 528 (21/11/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 28 juin 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 12 avril 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d’AMM du 16 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 2 février 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 8 mars 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 19 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d’AMM du 5 janvier 2012 - Verbatim (20/06/2012)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 3 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 15 décembre 2011 - Ordre du jour (14/12/2011)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Ordre du jour (16/11/2011)
• Commission d'AMM du 15 septembre 2011- Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 21 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 9 juin 2011 - Verbatim (19/10/2011)
• Compte rendu de la réunion du 2 décembre 2010 (15/07/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 28 avril 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Verbatim (02/05/2011)
• Commission d'AMM du 3 mars 2011 - Verbatim (23/03/2011)
• Compte rendu de la réunion du 14 mai 2009 (08/10/2009)
• Compte rendu de la réunion du 24 octobre 2008 (22/01/2009)
• Compte rendu de la réunion du 19 juin 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 15 mai 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2008 (27/06/2008)

Pharmacopée française - Substances d'origine végétale

• Eschscholtzia (parties aériennes fleuries d') (1996) (14/02/2012)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Zea maïs PPH (1989) (05/03/2012)
• Fucus vesiculosus PPH (1989) (28/02/2012)

Pharmacopée française - Méthodes analytiques

• Recommandations pour le test clonogénique des progéniteurs CFU-GM (2014) (01/07/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 05/07/2018 - Compte-rendu CP042018013 (19/11/2018)
• CFP Substances chimiques du 21/01/2016 - Compte-rendu CP052016013 (14/04/2016)
• CFP Préparations pharmaceutiques / Pharmacotechnie du 02/06/2014 - Compte-rendu CP032014023 (10/11/2014)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 17/01/2014 - Compte-rendu CP042014011 (15/04/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé

• Compte-rendu - Séance du 08/10/2015 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (02/02/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 13/12/2018 (17/09/2019)
• Compte-rendu Séance du 17 novembre 2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 15/10/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (22/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 12/02/2015 - Commission des stupéfiants et psychotropes (10/07/2015)
• Compte-rendu - Séance du 07/11/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/10/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfices risques des produits de santé (29/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 21/05/2019 - Compte-rendu CT012019043 (08/01/2020)
• CT Pharmacovigilance du 18/06/2019 - Compte-rendu CT012019053 (05/12/2019)
• CT CEIP du 21/03/2019 - Compte-rendu CT012019023 (06/08/2019)
• CT CEIP du 24/01/2019 - Compte-rendu CT012019013 (06/08/2019)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• BRONPHYTO - Essais cliniques (2008) (04/03/2021)
• AYAHUASCA - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (2005) (04/03/2021)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)