Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Recommandations d'utilisation (21/07/2010)
• Conditionnement et administration (21/07/2010)

S'informer

• Oxygène Médicinal Air Liquide Santé France 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille – Lettre aux professionnels de santé (11/05/2016)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 23 juin 2011 - Communiqué (24/06/2011)

Activités

• Actions 2011 (30/07/2012)
• MEOPA : ANTASOL, ENTONOX, KALINOX, OXYNOX (24/02/2012)
• 09BIO (21/12/2010)
• 07BIO (04/03/2010)
• 05BIO1 (26/06/2009)
• 06BIO (26/06/2009)

Listes et répertoires - Médicaments

• Liste des médicaments commercialisés en France au 16/08/2017 (16/08/2017)
• Dispositif MAJAMM : Liste des AMM mises à jour (16/05/2017)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Liste des dispositifs médicaux indispensable en cas de pandémie grippale (08/09/2009)
• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin N°70 (08/07/2016)
• Vigilances - Bulletin n° 66 (09/07/2015)
• Vigilances - Bulletin n° 63 (28/11/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 55 (21/11/2011)
• Bulletin n°45 (18/05/2009)
• Bulletin n° 6 (19/03/2008)
• Bilan 2001 (19/03/2008)
• Bilan 2002 (19/03/2008)
• Bilan 2003 (19/03/2008)
• Bilan 2004 (19/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation de la quassine dans les produits cosmétiques - Rapport (27/12/2011)
• Évaluation du risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les produits cosmétiques - Rapport (17/11/2011)
• Etat des connaissances sur les nanoparticules de dioxyde de titane et d’oxyde de zinc dans les produits cosmétiques (14/06/2011)
• Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/06/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Dispositifs médicaux utilisés en néonatalogie et pédiatrie et stérilisés à l’oxyde d’éthylène - Rapport (13/10/2015)
• Utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé - Recommandations (29/07/2009)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)
• Mise au point TRALI : argumentaire (28/07/2009)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : Recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)

Recommandations - Médicaments

• Risques et précautions d’emploi liés à l’utilisation des gaz à usage médical - Mise au point (16/07/2012)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Evaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (V2-04/11) - Recommandations (30/09/2008)

Rapports/Synthèses - Autres produits de santé

• Bilan d’Addictovigilance Protoxyde d’Azote - Données 2018- 2019 - Synthèse du rapport d'expertise (08/07/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Gaz à usage médical du 21/01/2016 - Compte-rendu GT312016013 (24/05/2016)
• GT Gaz à usage médical du 21/01/2016 - Ordre du jour GT312016011 (24/05/2016)
• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Compte-rendu GT312015023 (15/01/2016)
• GT Gaz à usage médical du 19/11/2015 - Ordre du jour GT312015021 (19/11/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Compte-rendu GT312015013 (27/07/2015)
• GT Gaz à usage médical du 28/05/2015 - Ordre du jour GT312015011 (27/05/2015)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Compte-rendu GT312014023 (12/12/2014)
• GT Gaz à usage médical du 09/10/2014 - Ordre du jour GT312014021 (08/10/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Compte-rendu GT312014013 (23/04/2014)
• GT Gaz à usage médical du 23/01/2014 - Ordre du jour GT312014011 (22/01/2014)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Compte-rendu GT312013013 (06/12/2013)
• GT Gaz à usage médical du 10/10/2013 - Ordre du jour GT312013011 (09/10/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 21/02/2017 - Compte- rendu CT012017023 (24/05/2017)
• CT Pharmacovigilance du 22/09/2015 - Compte-rendu CT012015083 (15/02/2016)
• CT Pharmacovigilance du 18/03/2014 - Compte-rendu CT012014033 (23/06/2014)
• CT Pharmacovigilance du 21/01/2014 - Compte-rendu CT012014013 (08/04/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Interface avec le réseau de toxicovigilance du 25/05/2020 - Compte-rendu (17/09/2020)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport annuel de biovigilance 2011 (20/07/2012)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2008)
• Bilan 2001- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)
• Bilan 2002- Comité de coordination des vigilances des produits de santé (fichier complet) (03/07/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Rapport annuel 2016 (08/09/2017)

Formulaires et démarches - Médicaments

• Dispositions relatives aux etablissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution de gaz medicinal - Doctrine (18/04/2019)
• Programmation de dépot (ListeAMM_PN_CIS) (23/06/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/07/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 26 novembre 2009 (19/03/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Cosmétologie - Compte rendu de la réunion du 15 mars 2011 (26/12/2011)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 02 décembre 2009 (05/11/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 24 juin 2010 (28/10/2010)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 13 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 514 (01/02/2012)
• Commission d'AMM du 23 juin 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 26 mai 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 12 mai 2011 - Verbatim (01/07/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Ordre du jour (05/04/2011)
• Compte rendu de la réunion du 28 février 2008 (27/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Substances chimiques du 02/10/2014 - Compte-rendu CP052014043 (27/01/2015)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• ATU de cohorte - Protocole d'utilisation thérapeutique et de recueil d'informations Remdesivir - Juillet 2020 (29/12/2020)