Focus

• Déclarer un effet indésirable concernant un médicament (08/10/2013)

Dossiers

• Les médicaments comportant une mise en garde dans le répertoire (28/06/2016)
• Performances des DMIA de cardiologie (23/03/2012)
• Mise sur le marché (10/05/2010)
• Modifications d'activité des enzymes du CYP450 (03/04/2008)

S'informer

• ALENDRONATE 10 mg, comprimé - Rupture de Stock (08/10/2020)
• Keytruda (pembrolizumab) ▼ : Restriction d’indication dans le traitement des patients adultes atteints d’un carcinome urothélial localement avancé ou métastatique inéligibles à une chimiothérapie à base de cisplatine - Lettre aux professionnels de santé (10/07/2018)
• RTU baclofène : posologie maximale abaissée à 80 mg/j compte-tenu du risque accru d’hospitalisation et de décès au-delà de cette dose - Lettre aux professionnels de santé (25/07/2017)
• Protelos® (ranélate de strontium) : nouvelles restrictions d’indication et recommandations concernant la surveillance du traitement - Lettre aux professionnels de santé (24/03/2014)
• Vectibix® : réactions graves d’hypersensibilité incluant réaction anaphylactique et œdème de Quincke - Information importante de pharmacovigilance - Lettre aux professionnels de santé (20/05/2010)
• Utilisation d'Herceptin® (trastuzumab) en traitement adjuvant du cancer du sein : mise à disposition d'un protocole temporaire de traitement - Lettre aux professionnels de santé (02/07/2008)
• Pour un accès rapide à l’innovation thérapeutique, toutes les demandes d’ATU nominatives peuvent être dématérialisées via l’application e-Saturne - Point d'information (04/03/2019)
• Point de situation sur la sécurisation de l’accès aux médicaments dérivés du sang pour les patients dans un contexte de difficultés d’approvisionnement - Point d'information (28/02/2018)
• Metformine et risque d’acidose lactique en cas d’insuffisance rénale - Point d'Information (29/01/2018)
• Préviscan (fluindione) et risque immuno-allergique - Point d'Information (19/06/2017)
• Risques liés à l’utilisation de l’oxycodone, antalgique opioïde de palier III - Point d'information (30/10/2014)
• Médicaments antihypertenseurs agissant sur le système rénine-angiotensine : rappels des précautions d’emploi et des règles de bon usage - Point d'information (13/03/2013)
• Tamoxifene et fluoxétine ou paroxétine : pourquoi il est deconseillé de les associer - Point d'information (22/06/2010)
• Risques ischémiques et hémorragiques comparables quelles que soient les gammes de stents coronaires, selon l’ANSM et la HAS - Communiqué (21/02/2018)
• Réduction de la dose maximale de baclofène à 80mg par jour dans le cadre de la Recommandation Temporaire d’Utilisation (RTU) - Communiqué (25/07/2017)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM : Séance du jeudi 8 novembre 2012 - Communiqué (12/11/2012)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM Séance du jeudi 3 novembre 2011 (04/11/2011)
• Point d’information sur les dossiers discutés en commission d’AMM - Séance du jeudi 15 septembre 2011 - Communiqué (16/09/2011)
• Risque accru d’infections graves et de neutropénies chez les patients traités simultanément par Kineret® (anakinra) et Enbrel® (etanercept) (26/06/2008)

Activités

• Aide administrative et technique (01/10/2019)
• 17DNN1 (14/09/2018)
• 16DNN1 et 16DNN2 (29/09/2017)
• 16GAZ1 (19/06/2017)
• 15DNN1 et 15DNN2 (07/11/2016)
• 15PAR1 (09/09/2016)
• 15GAZ1 (26/07/2016)
• 13BIO2 (15/12/2015)
• 14GAZ1 (18/09/2015)
• 13PAR1 (18/12/2014)
• 13GAZ1 (16/06/2014)
• 12T21 (10/04/2014)
• 11T21 (17/08/2012)
• 10T21 (20/06/2012)
• 11HEM2 (15/05/2012)
• 11GAZ1 (10/05/2012)
• 10PAR1 (27/02/2012)
• 10GAZ1 (12/07/2011)
• 09DNN1 et 09DNN2 (12/01/2011)
• 10CHV-1 (21/12/2010)
• 09GAZ1 (28/05/2010)
• 08PAR1 (18/03/2010)
• 07T21 (26/06/2009)
• 04PAR2 (26/06/2009)
• 06PAR1 (26/06/2009)
• 07PAR1 (26/06/2009)
• 04HEM1 (26/06/2009)
• 04HEM2 (26/06/2009)
• 05HEM1 (26/06/2009)
• Dosage de la ciclosporine (26/06/2009)
• 04GAZ1 (26/06/2009)
• 05GAZ1 (26/06/2009)
• 06GAZ1 (26/06/2009)
• 07GAZ1 (26/06/2009)
• 08GAZ1 (26/06/2009)
• 07DNN1 et 07DNN2 (26/06/2009)
• 03VHC1 (26/06/2009)
• Aide administrative et technique (30/07/2008)

Questions / Réponses - Médicaments

• Uvestérol D & A.D.E.C - Questions / Réponses (06/01/2017)
• Primpéran® et génériques (métoclopramide) : contre-indication chez l'enfant et l'adolescent - Questions réponses (08/02/2012)
• Suspension de l’utilisation en France des médicaments antidiabétiques contenant de la pioglitazone (Actos®, Competact®) - Questions/réponses (20/06/2011)
• Traitement par statines et risque musculaire (03/06/2008)

Listes et répertoires - Médicaments

• Référentiel "Médicaments et déficit en G 6PD" (Classement par substances actives) (24/07/2014)

Listes et répertoires - Dispositifs médicaux

• Communication des dispositifs des classes IIa IIb et III et des dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) (16/06/2008)

Bulletins / dépliants - Dépliants

• Antibiotiques et résistance bactérienne : une infection virale respiratoire évitée, c'est un antibiotique préservé! (18/11/2020)
• Mon traitement par Baclocur - Information patient (25/05/2020)
• Antibiotiques et résistance bactérienne: une menace mondiale, des conséquences individuelles (18/11/2019)
• Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : soyons concernés - Plaquette (Assurance Maladie -Anses ANSM - Santé Publique France) (16/11/2017)
• Prodilantin® (fosphénytoïne) - Mentions légales du produit (19/01/2017)

Bulletins / dépliants - Bulletins des vigilances

• Vigilances - Bulletin n° 61 (11/04/2014)
• Vigilances - Bulletin n° 60 (20/01/2014)
• Bilan 2004 (19/03/2008)
• Bulletin n° 39 (19/03/2008)

Bulletins / dépliants - Bulletins d'hémovigilance

• Hémovigilance - Bulletin n° 24 (18/11/2013)
• Hémovigilance - Bulletin n° 23 (27/07/2012)
• Bulletin n° 18 (18/03/2009)
• Bulletin n°13 (11/03/2008)

Rapports/Synthèses - Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

• Analyse du risque de transmission de la nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jacob par le sang et ses dérivés (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l'utilisation du musc xylène et du musc cétone dans les produits cosmétiques - Rapport (04/10/2012)
• Evaluation du risque lie à l’utilisation du phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation du 4-méthylbenzylidène camphor dans les produits cosmétiques - Rapport (01/06/2012)
• Evaluation du risque lié à l’utilisation de l’octyl methoxycinnamate dans les produits cosmétiques - Rapport (06/04/2012)
• Rapport d’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans (27/10/2009)

Rapports/Synthèses - Produits biologiques

• Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (17/02/2009)
• Recommandations pour la mise en oeuvre de dérogations permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C (17/02/2009)
• Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

• Données relatives aux dispositifs automatisés de mesure de la vitesse de sédimentation - Rapport (29/06/2017)
• Indicateur Qualité CNQ (IQCNQ) 2015 (06/09/2016)
• Indicateur Qualité CNQ (IQCNQ) 2014 (31/03/2016)
• Indicateur Qualité CNQ (IQCNQ) 2013 (29/07/2015)
• Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de la créatinine - Rapport (08/06/2010)
• Contrôle du marché des dispositifs medicaux de diagnostic in vitro de dosage de ciclosporine (25/08/2009)
• Place du dépistage de l'AG VHC dans la qualification biologique des dons de sang, de cellules, d'organes et de tissus (01/07/2008)

Rapports/Synthèses - Dispositifs médicaux

• Implants de renfort dans le traitement de l’incontinence urinaire et du prolapsus des organes pelviens - Etat du marché français sur la période 2014 - 2017 (23/11/2018)
• Risques ischémiques et hémorragiques liés aux gammes d’endoprothèses (stents) coronaires en France Janvier 2018 - Rapport Etude (21/02/2018)
• Contrôle du marche des tests de diagnostic rapide pour la determination du statut immunitaire vis-a-vis du tetanos - Rapport (09/12/2015)
• Rapport du Groupe de travail : « Sécurité des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants » (22/08/2011)
• Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)

• ASOS - Résultats de l'enquête 2015 (16/01/2017)

Recommandations - Produits sanguins labiles

• Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, indications - Recommandations/argumentaire (03/07/2012)

Recommandations - Produits cosmétiques

• Evaluation du risque lié à l’utilisation des huiles essentielles dans les produits cosmétiques - Recommandations (18/11/2010)
• Caractéristiques spécifiques à prendre en compte pour évaluer l’innocuité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans - Recommandations (14/05/2010)

Recommandations - Médicaments

• Bon usage des antiplaquettaires - Recommandations/argumentaire (26/06/2012)
• Initiation et suivi du traitement substitutif de la pharmacodépendance majeure aux opiacés par buprénorphine haut dosage (BHD) - Mise au point (11/10/2011)
• Prescription des antibiotiques en pratique bucco-dentaire - Argumentaire (20/09/2011)
• Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire (03/05/2011)
• Vaccination des enfants de 2 à 11 ans présentant des facteurs de risque d’infections invasives à méningocoque - Mise au point (25/11/2010)
• Corticothérapie post-natale chez le nouveau-né prématuré dans la prévention et le traitement de la dysplasie broncho-pulmonaire : état des lieux et conduite à tenir - Mise au point (26/10/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (07/09/2010)
• Douleur rebelle en situation palliative avancée chez l’adulte - Recommandations de bonne pratique / argumentaire (14/06/2010)
• Prévention et traitement de la maladie thromboembolique veineuse en médecine - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (09/11/2009)
• Utilisation du fluor dans la prévention de la carie dentaire avant l’âge de 18 ans - Mise au point (23/12/2008)
• Spécificité d'utilisation des médicaments courants hors antalgiques - Recommandations de bonne pratique/argumentaire (19/06/2008)
• Médicaments contenant des calcitonines - Mise au point (15/05/2008)

Recommandations - Dispositifs médicaux

• Bonne utilisation des barrières de lit - Mise au point (01/04/2008)

Rapports/Synthèses - Rapports publics d’évaluation

• Ramipril 5 mg, comprimé sécable (Cristers) - Générique (11/01/2010)
• Ramipril 2,5 mg, comprimé (Cristers) - Générique (11/01/2010)
• Ramipril 1,25 mg, comprimé (Cristers) - Générique (11/01/2010)
• Ramipril 10 mg, comprimé sécable (Cristers) - Générique (11/01/2010)
• Ramipril ISOMED 1,25 mg, comprimé - Générique (03/09/2009)
• Zocor 20 mg, comprimé enrobé sécable - Zocor 40 mg, comprimé pelliculé (16/06/2008)
• Temerit - Hypoloc - Nebilox - Coptin - 5 mg, comprimé pelliculé (16/06/2008)
• Risperdal, comprimés pelliculés sécables, orodispersibles et solution buvable (16/06/2008)
• Geltim 0,1%, gel ophtalmique en récipient unidose - Timofluid 0,1%, gel ophtalmique en récipient unidose (16/06/2008)
• Fosrenol 250 mg - 500 mg - 750 mg et 1000 mg, comprimé à croquer (16/06/2008)
• Fosinopril 10 mg, comprimé - Fosinopril 20 mg, comprimé (Teva) - Fiche de synthèse (16/06/2008)
• Caduet 5 mg/10 mg & Caduet 10 mg/10 mg, comprimé pelliculé (16/06/2008)
• Androcur 100 mg, comprimé sécable (Schering) (16/06/2008)
• Actonel 35 mg, comprimé (16/06/2008)

Rapports/Synthèses - Médicaments

• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans entre 2012 et 2017 (Bilan au 30 juin 2019) (30/06/2020)
• Données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants vaccinés avant l’âge de 2 ans en 2018 (bilan au 30 juin 2019) - Rapport (30/06/2020)
• Utilisation du mycophénolate parmi les femmes en âge de procréer et lors de la survenue d’une grossesse en France entre 2010 et 2017 - Rapport Epiphare (10/02/2020)
• Sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants d’âge compris entre 0 et 23 mois - Rapport (26/06/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux Synthèse - Rapport (24/04/2019)
• Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux - Rapport (24/04/2019)
• Infections bactériennes graves (de la peau et des tissus mous, pleuro-pulmonaires, neurologiques et ORL) rapportées avec l’IBUPROFENE ou le KETOPROFENE dans le traitement symptomatique de la fièvre ou de douleur non rhumatologique - Rapport (18/04/2019)
• État des lieux de la consommation des benzodiazépines en France Avril 2017 - Rapport (05/04/2017)
• Etat des lieux en 2013 de la consommation des benzodiazépines en France - Rapport (08/01/2014)
• Le point sur l'analyse protéomique dans l'industrie pharmaceutique : le défi analytique n'est il pas tout simplement trop grand? (V1-04/09) - Position paper (23/06/2009)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1997-2007 (29/04/2009)
• Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (01/07/2008)
• Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire (01/07/2008)
• Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hopitaux en France données 1996-2006 (Cette version remplace celle précedemment diffusée le 19/05/2008 en raison de modifications : rectificatif des parts de marché en valeur (tableaux des pages 34 à (01/07/2008)
• Traitement hormonal substitutif de la ménopause - Caractéristiques de l’utilisation en France - Effets sur la survenue de cancers du sein et d’évènements cardiovasculaires en France - Propositions d’études complémentaires (05/06/2008)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 12/03/2018 - Compte-rendu GT042018013 (22/11/2018)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 02/03/2017 - Compte-rendu GT082017013 (02/02/2018)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 28/03/2017 - Compte-rendu GT342017023 (18/12/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 19/06/2017 - Compte-rendu GT042017023 (23/11/2017)
• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 17/11/2016 - Compte-rendu GT192016043 (07/07/2017)
• GT Produits sanguins labiles et donneurs de sang du 28/03/2017 - Ordre du jour GT342017021 (27/03/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 05/12/2016 - Compte-rendu GT102016043 (13/03/2017)
• GT Interactions médicamenteuses du 21/09/2015 - Compte-rendu GT222015033 (27/01/2016)
• GT Sécurité virale et sécurité microbiologique des produits de santé du 01/07/2015 - Compte-rendu GT192015033 (18/01/2016)
• GT Etudes épidémiologiques des produits de santé du 09/04/2015 - Compte-rendu GT272015013 (30/11/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 11/06/2015 - Compte-rendu GT282015013 (09/09/2015)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 11/06/2015 - Compte-rendu GT212015023 (03/09/2015)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 11/06/2015 - Ordre du jour GT282015011 (10/06/2015)
• GT Médicaments génériques et qualité pharmaceutique des médicaments chimiques du 05/01/2015 - Compte-rendu GT202015013 (10/04/2015)
• GT Médicaments à base de plantes et les médicaments homéopathiques du 18/09/2014 - Compte-rendu GT212014043 (19/12/2014)
• GT Pédiatrie du 03/06/2014 - Ordre du jour GT242014021 (02/06/2014)
• GT Produits cosmétiques, substances et produits biocides et produits de tatouage du 17/12/2013 - Compte-rendu GT162013013 (12/03/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Commissions

• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 11/10/2018 (09/05/2019)
• Compe-rendu - Séance du 31 janvier 2019 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (11/03/2019)
• Compte-rendu - Séance du 31 mai 2018 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (26/12/2018)
• Compte-rendu - Séance du 3/4 juillet 2018 - Commission mixte ad hoc - Evaluation de l’utilisation du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/09/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 01/02/2018 (10/09/2018)
• Etat des lieux en vue de l’élaboration d’un plan d’actions de réduction du nombre d’overdoses - Audition Collège de la médecine générale (CMG) (12/07/2018)
• Compte-rendu - Séance du 29 mars 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (24/05/2018)
• Compte-rendu - Séance du 16 novembre 2017 commune aux Commissions de l'Evaluation Initiale et du Suivi du Rapport Bénéfice (30/03/2018)
• Compte-rendu - Séance du 18 janvier 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (30/03/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte rendu - Séance du 12/10/2017 (26/01/2018)
• Commission des stupéfiants et psychotropes - Compte-rendu - Séance du 29/06/2017 (26/10/2017)
• Compte-rendu - Séance du 02/03/2017 - Commission des stupéfiants et psychotropes (05/07/2017)
• Compte-rendu - Séance du 16 mars 2017- Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/05/2017)
• Compte-rendu - Séance du 04/02/2016 - Commission des stupéfiants et psychotropes (20/12/2016)
• Compte-rendu - Séance du 29 septembre 2016 (24/11/2016)
• Compte-rendu de la séance du 29/10/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (01/12/2015)
• Compte-rendu - Séance du 09/07/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (28/09/2015)
• Compte-rendu - Séance du 25/11/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/04/2015)
• Compte-rendu - Séance du 29/01/2015 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/03/2015)
• Compte-rendu - Séance du 23/10/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (06/01/2015)
• Compte-rendu - Séance du 12/06/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (18/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 14/10/2014 - Commission de suivi du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (03/12/2014)
• Compte-rendu - Séance du 20/03/2014 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (27/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 06/02/2014 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (05/06/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/04/2014 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (20/05/2014)
• Compte-rendu - Séance du 21/11/2013 - Commission des Stupéfiants & Psychotropes (25/02/2014)
• Compte-rendu - Séance du 30/04/2013 - Commission de suivi du rapport bénéfice risque des produits de santé (25/07/2013)
• Compte-rendu - Séance du 25/04/2013 - Commission de prévention des risques liés à l’utilisation de catégories de produits de santé (23/07/2013)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités techniques

• CT Pharmacovigilance du 30/01/2018 - Compte-rendu CT012018013 (05/07/2018)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 25/09/2017 - Compte-rendu CT042017033 (08/03/2018)
• Profil de tolérance du paclitaxel - Enquête de pharmacovigilance (05/07/2017)
• CT Pharmacovigilance du 06/12/2016 - Compte-rendu CT012016103 (27/03/2017)
• CT CEIP du 22/09/2016 - Compte-rendu CT022016043 (30/01/2017)
• CT CEIP du 20/01/2016 - Compte rendu CT022016013 (25/07/2016)
• CT Pharmacovigilance du 17/03/2015 - Compte-rendu CT012015033 (06/07/2015)
• CT Matériovigilance/Réactovigilance du 24/11/2014 - Compte-rendu CT042014043 (11/03/2015)
• CT CEIP du 24/10/2013 - Compte-rendu CT022013033 (25/02/2014)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités scientifiques spécialisés temporaires

• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 12/12/2018 - Synthèse (27/06/2019)
• Contributions des industriels (07/05/2019)
• Contributions des professionnels de santé et de sociétés savantes (07/05/2019)
• CSST Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France du 10/10/2018 - Synthèse (23/01/2019)
• Rapport CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du baclofène dans le traitement de patients alcoolo-dépendants (27/06/2018)
• CSST Dispositif de stérilisation définitive Essure - Bénéfice risque du dispositif de stérilisation définitive Essure® - Rapport (01/06/2017)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités scientifiques permanents

• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 01/10/2020 - Compte-rendu (05/02/2021)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du 08/06/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte-rendu (20/10/2020)
• Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance du 28/01/2020 - Formation restreinte Expertise - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Psychotropes, stupéfiants et addictions du 25/06/2020 - Compte-rendu (15/10/2020)
• Comité scientifique permanent Contrôle de qualité des dispositifs médicaux du 30/01/2020 - Compte-rendu (06/07/2020)
• Comité scientifique permanent Sécurisation de l’utilisation des médicaments du14/02/2020 - Formation restreinte Interactions médicamenteuses - Compte - rendu (12/06/2020)

Ordres du jour/comptes rendus des commissions/comités/groupes de travail - Comités d'interface

• CI Représentants des industries du médicament du 05/10/2015 - Compte-rendu n° 2015-03 (12/01/2016)
• Groupe Information, communication, publicité du 08/07/2014 - Compte-rendu n° 2014-02 (06/02/2015)
• CI Associations de patients et d’usagers du système de santé du 14 février 2014 - Compte-rendu (05/06/2014)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Reproduction, grossesse et allaitement du 07/07/2016 - Compte-rendu GT192016033 (10/05/2019)

Bilans / Rapports d'activité - Bilans et rapports d'activité

• Appel à projets de recherche de l’ANSM - Procédures et Bilan (19/12/2018)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2011 (01/08/2012)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2009 (14/12/2010)
• Rapport d'activité Hémovigilance 2003 (01/07/2008)
• Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de sante 2006 (29/05/2008)

Bilans / Rapports d'activité - ANSM / publications institutionnelles

• Bilan social Année 2018 (15/12/2020)
• Bilan social 2017 (16/01/2019)
• Bilan social 2015 de l'ANSM - Chiffres clés (09/09/2016)
• Bilan social 2015 de l'ANSM - Version complète (09/09/2016)
• Rapport d'activité 2015 de l'ANSM (02/08/2016)
• Rapport d'activité 2013 de l'ANSM (10/07/2014)

Interventions publiques - Posters scientifiques et techniques

• Poster destiné à être affiché dans les postes de soins (lits médicaux) (01/04/2008)

Formulaires et démarches - Produits sanguins labiles

• Avis aux demandeurs pour l'évaluation des produits sanguins labiles (17/01/2011)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Vigilances

• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 22 novembre 2011 (01/03/2012)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 27 septembre 2011 (09/12/2011)
• Pharmacovigilance - Compte rendu de la réunion du 25 mars 2008 (03/03/2009)
• RPC Arixtra (07/05/2008)
• Pharmacovigilance - Addendum au compte-rendu de la réunion du 16 mai 2006 : Les grandes lignes de l’action de l’Agence en matière de médicaments génériques (06/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Contrôle de la publicité

• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 04 novembre 2011 (19/01/2012)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 09 novembre 2011 (10/01/2012)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 22 septembre 2011 (16/12/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2011 (02/12/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 14 septembre 2011 (07/11/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 12 mai 2011 (02/08/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 janvier 2011 (04/07/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 09 décembre 2010 (12/04/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 12 janvier 2011 (11/04/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 10 novembre 2010 (07/03/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 septembre 2010 (28/02/2011)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 1er avril 2010 (06/01/2011)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 08 septembre 2010 (24/12/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 (26/10/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 23 juin 2010 (26/10/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 18 février 2010 (02/07/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 mars 2010 (10/06/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 26 novembre 2009 (19/03/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2009 (02/03/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 08 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 28 octobre 2009 (19/01/2010)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 22 janvier 2009 (07/09/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 mars 2009 (07/07/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 11 février 2009 (26/05/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 21 janvier 2009 (19/05/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2008 (14/05/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2008 (13/03/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2008 (09/02/2009)
• Publicité OAM - Compte rendu de la réunion du 04 septembre 2008 (30/01/2009)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2008 (16/10/2008)
• Publicité Médicaments - Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2007 (07/05/2008)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autres produits

• Thérapie génique et cellulaire - Compte rendu de la réunion du 13 novembre 2012 (11/02/2013)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 16 juin 2011 (22/02/2012)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2010 (12/04/2011)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2009 (08/04/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 22 octobre 2009 (08/04/2010)
• Dispositifs médicaux diagnostic in vitro - Compte rendu de la réunion du 17 juin 2009 (15/01/2010)
• Stupéfiants et psychotropes - Compte rendu de la réunion du 08 janvier 2009 (30/07/2009)
• Dispositifs médicaux - Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2008 (02/04/2009)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes commissions - Autorisation de Mise sur le Marché

• Commission d'AMM du 06 décembre 2012 - Verbatim (29/03/2013)
• Commission d'AMM du 27 septembre 2012 - Verbatim (17/12/2012)
• Commission d'AMM du 12 juillet 2012 - Verbatim (10/10/2012)
• Commission d'AMM du 31 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012)
• Commission d'AMM du 12 avril 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d'AMM du 22 mars 2012 - Verbatim (21/06/2012)
• Commission d'AMM réunion du 1er décembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM réunion du 17 novembre 2011 - Verbatim (14/02/2012)
• Commission d'AMM du 13 octobre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 29 septembre 2011 - Verbatim (21/12/2011)
• Commission d'AMM du 7 juillet 2011 - Verbatim (25/10/2011)
• Commission d'AMM du 7 avril 2011 - Verbatim (02/05/2011)
• Compte rendu de la réunion du 06 mai 2010 (13/07/2010)
• Compte rendu de la réunion du 19 juin 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 24 avril 2008 (23/10/2008)
• Compte rendu de la réunion du 27 avril 2006 (07/05/2008)

Pharmacopée française - Préparations homéopathiques - Français

• Hydrocotyle asiatica PPH (1989) (02/03/2012)
• Chaerophyllum sativum PPH / Cerfeuil des jardins PPH (2004) (16/02/2012)
• Arnica montana PPH / Arnica (plante entière) PPH (2008) (16/02/2012)

Ordres du jour/comptes rendus des groupes de travail/comités/commissions - Comités français de la pharmacopée

• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 02/12/2019 - Compte-rendu (09/04/2020)
• CFP Plantes médicinales et huiles essentielles du 12/01/2016 - Compte-rendu CP022016013 (12/04/2016)
• CFP Produits biologiques et thérapies innovantes du 06/10/2015 - Compte-rendu CP042015043 (25/01/2016)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Groupes de travail

• GT Interactions médicamenteuses du 17/06/2019 - Compte-rendu GT042019023 (31/12/2019)
• GT Médicaments prescription médicale facultative du 05/07/2018 - Compte-rendu GT082018023 (29/10/2019)

Ordres du jour /comptes-rendus archivés des anciennes instances - Commissions

• Compte-rendu - Séance du 04 juillet 2018 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (12/10/2018)
• Compte-rendu Séance du 17 novembre 2016 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (23/01/2017)
• Compte-rendu - Séance du 07/11/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport entre les bénéfices et les risques des produits de santé (09/01/2014)
• Compte-rendu - Séance du 10/10/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfices risques des produits de santé (29/11/2013)
• Compte-rendu - Séance du 04/07/2013 - Commission d’évaluation initiale du rapport bénéfice risque des produits de santé (02/10/2013)

Documents administratifs mis à la disposition du public - Documents administratifs mis à la disposition du public

• Enoxaparine - Demande de visa publicité - RCP (2018) (04/03/2021)
• Enoxaparine - Demande de visa publicité - RCP (2017) (04/03/2021)
• PHENERGAN - Rapport réévaluation du Bénéfice/Risque (V7) (19/04/2019)
• UPTRAVI - Rapport de suivi national - période 1 (2017) (19/04/2019)

- Information in English

• Piratox Sheet 1 - "Cyanides and cyanide derivatives" (23/01/2012)

• Résumé du rapport de synthèse n°1 ADV7103 - Période du 10/01/2020 au 09/07/2020 (15/01/2021)