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ASOS - Résultats de l'enquête 2010 (13/12/2013) application/pdf
DRAMES - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013) application/pdf
OSIAP - Résultats de l'enquête 2010 (19/12/2013) application/pdf
Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2011 (30/04/2013) application/pdf
OPPIDUM - Résultats de l'enquête 23 - 2011 (21/08/2013) application/pdf
ASOS - Résultats de l'enquête 2011 (13/12/2013) application/pdf
DRAMES - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013) application/pdf
OSIAP - Résultats de l'enquête 2011 (19/12/2013) application/pdf
Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013) application/pdf
ASOS - Résultats de l'enquête 2012 (13/12/2013) application/pdf
OSIAP - Résultats de l'enquête 2012 (19/12/2013) application/pdf
Rapport du Groupe de Travail de Thérapie Génique de l’Afssaps à propos de la survenue de deux évènements indésirables graves dans l’essai clinique de thérapie génique du déficit immunitaire combiné sévère lié à l’X (DICS-X) (27/06/2008) application/pdf
Recommandations portant diffusion des algorithmes de validation biologique des tests de dépistage des maladies transmissibles applicables à la qualification biologique des organes, des tissus et des cellules (01/07/2008) application/pdf
Rapport d'activité des banques de tissus d'origine humaine autorisées aux activités de préparation, conservation, distribution et cession; autorisées aux activités d'importation/exportation : situation au 31/12/05 (01/07/2008) application/pdf
Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2008) application/pdf
Recommandations pour la mise en oeuvre de dérogations permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C (17/02/2009) application/pdf
Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (17/02/2009) application/pdf
Commission d'AMM du 12 avril 2012 - Verbatim (21/06/2012) application/pdf
Commission d'AMM - Ordre du jour de la réunion n° 522 (27/06/2012) application/pdf
Commission d'AMM du 10 mai 2012 - Verbatim (09/07/2012) application/pdf
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