ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Glossaire
|
Abonnement
|
Agenda
|
Newsletter
Produits de santé
L'ANSM
S'informer
Décisions
Activités
Dossiers
Publications
Services
Déclarer un effet indésirable
Produits cellulaires à finalité thérapeutique
Médicaments de thérapie génique
Produits sanguins labiles
Produits thérapeutiques annexes
Tissus ou organes d’origine humaine ou animale
Médicaments
Médicaments dérivés du sang
Stupéfiants et psychotropes
Vaccins
Dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Produits cosmétiques
Produits de tatouage
Autres produits et substances
Accueil
>
Décisions
>
Génériques, biosimilaires, médicaments en accès direct, dépôt de publicité, PSL, MDS, bonnes pratiques - Biosimilaires
Décisions
Injonctions, décisions de police sanitaire, sanctions financières, interdictions de publicité
>
Injonctions
>
Décisions de police sanitaire
>
Sanctions financières
>
Avis de non-conformité aux BPF
>
Interdictions de publicité
Autorisations
>
Agrément des organismes de contrôle des DM - Habilitation des organismes notifiés DM/DMDIV
>
AMM
>
APSI
>
Distribution parallèle
>
Demandes d'autorisations pour les opérateurs
>
Enregistrement médicaments traditionnels à base de plantes - Homéopathie
>
Essais cliniques /Recherche sur la personne humaine
>
Importation parallèle
>
Programme d’apprentissage
>
Recommandations Temporaires d'Utilisation (RTU)
Expérimentation Cannabis à usage médical
>
Expérimentation du cannabis à usage médical
Génériques, biosimilaires, médicaments en accès direct, dépôt de publicité, PSL, MDS, bonnes pratiques
>
Répertoire des génériques
>
Biosimilaires
>
Médicaments en accès direct
>
Calendrier de dépôt des publicités
>
PSL, questionnaire pré-don et communication à caractère promotionnel
>
MDS exclus de l'assiette sur chiffre d'affaire des entreprises
>
Bonnes pratiques
Fonctionnement de l'Agence
>
Organisation de l'Agence
>
Nominations
>
Délégations de signature
>
Inspection
Comités permanents/Autres comités
>
Création et nomination des comités scientifiques permanents
>
Création et nomination des autres comités
Expertise ponctuelle
>
Expertise ponctuelle
Pharmacopée française
>
Décisions de la Pharmacopée Française
EPI-PHARE
>
Création
>
Nominations et délégations
>
Répertoire des médicaments
>
Autorisation et déclaration des activités relatives aux MPUP
>
Base de données des établissements pharmaceutiques
>
Déclaration des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques
>
Déclaration de ventes annuelles
>
Déclaration des codes LPP
>
Dépôt de demande d'enregistrement, d'autorisation de mise sur le marché ou de publicité
>
E-Saturne : faire une demande d'ATU nominative
>
E-FIT
>
Obtenir un numéro d'enregistrement pour une RIPH
>
Offres d’emploi
>
Opérations réalisées par l'ANSM donnant lieu au paiement d'un droit
>
Prise en charge des frais de déplacements des experts
>
Répertoires des essais cliniques de médicaments
>
Signalement/Alerte
>
Suivi des signalements de matériovigilance
>
Télédéclaration des intérêts
Biosimilaires
Consulter la liste des biosimilaires
Choisir une année
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
Valider
Aucune information n'est disponible pour 2003...
Année passée
2017 - droit d'auteur ANSM
Ressources humaines
|
Marchés publics
|
Portail des agences sanitaires
|
Mentions légales
|
Plan du site
|
Contacts
Produits de santé
Injonctions, décisions de police sanitaire, sanctions financières, interdictions de publicité
Produits de santé